separateur
Photo de Jacques Papy

Jacques Papy

Unité : Département des sciences juridiques

Poste : Professeur

Langues : Français / Anglais

Courriel : papy.jacques@uqam.ca

Téléphone : (514) 987-3000 poste 3297

Local : W-3320

Domaines d'expertises

  • Marché du carbone
  • Instruments économiques de protection de l'environnement
  • Droit de l'entreprise
  • Analyse économique du droit

 

Informations générales

Cheminement académique

LL.D., Université de Montréal
LL.M., Université McGill
Programme de formation professionnelle, École du Barreau du Québec
Formation complémentaire en droit, UQAM
Maîtrise de droit privé, Université Robert Schuman - Strasbourg III
Licence de droit privé, Université Robert Schuman - Strasbourg III

Liens d’intérêt

  • Aucune donnée disponible pour cette section.

Unités de recherche

  • Centre d'études sur l'intégration et la mondialisation (CEIM)

Projets de recherche en cours

  • Regards croisés sur le système de plafonnement et d'échange de droits d'émission (SPEDE) - Un bilan 2015-2020

    Recherche menée en équipe avec les professeurs Hélène Trudeau et Erick Lachapelle (Université de Montréal) et Pierre-Olivier Pineau (HEC)

  • L'entente Québec-Californie sur l'harmonisation et l'intégration des programmes de plafonnement et d'échange étatique et provincial sur la réduction des gaz à effet de serre : quels enjeux juridiques et stratégiques pour le Québec ?

    Recherche menée en équipe avec le Pr François Roch (Département des sciences juridiques, UQAM) et financée par la Fondation du Barreau du Québec

  • La qualification juridique des droits d'émission de carbone : une énigme et quelques clés pour le praticien

    Recherche menée en équipe avec les Professeures Hélène Trudeau, Martine Valois et Sophie Morin (Faculté de droit de l'Université de Montréal) et financée par la Chambre des notaires du Québec

Partenaires (organismes, entreprises)

  • Aucune donnée disponible pour cette section.
Enseignement et supervision

Cours

Direction de thèses et de mémoires (Depuis 2006) et d’essais doctoraux (depuis 2014)

  • St-Jean, Benoît. (2014). Quelle place pour le développement "propre" au bénéfice des populations des pays en développement dans le marché réglementé nord-américain du carbone? : exemple du Mexique. (Mémoire de maîtrise). Université du Québec à Montréal. Récupéré d’Archipel, l’archive de publications électroniques de l’UQAM. http://www.archipel.uqam.ca/6055.

Publications

Publications

Papy, J. (2014). L'encadrement de l'échange de droits d'émission dans le marché réglementé du carbone au Québec sera-t-il efficace? Enjeux, constats et prédictions. Revue générale de droit, 44(1), 7–80. http://dx.doi.org/10.7202/1026398ar.


Papy, J. (2013). L'échange de droits d'émission de gaz à effet de serre sous la loupe de l'analyse économique du droit. Les Cahiers de droit, 54(4), 851–907.

Openurl imagette


Trudeau, H. et Papy, J. (2012). Qui gère le risque environnemental? La prise en charge juridique du risque en Europe et au Canada. Lex Electronica, 17(1).

Openurl imagette


Papy, J. (2011). Le rôle de la propriété et du marché dans le régime québécois de plafonnement et d'échange de droits d'émission de carbone. Revue du Barreau canadien, 89(2), 315–371.

Openurl imagette


Papy, J. (2009). La Western Climate Initiative est-elle l'avenir du marché canadien du carbone? Revue de droit de l'ULB (Université Libre de Bruxelles), 39, 375–402. Récupéré de http://jurisquare.be/fr/journal/revulb/2009-1/la-western-climate-initiative-est-elle-l_avenir-du-marche-canadien-du-carbone/index.html.


Papy, J. Economic instrument without incentive: the case of agriculture under the NZ-ETS. Resource Management Bulletin, 8, 169.

Openurl imagette


Chalifour, N. et Papy, J. (2015). The cost of enforcing carbon pricing mechanisms : a comparison of the British Columbia carbon tax and the Québec emissions trading system. Dans L. Kreiser, M.S. Andersen, B.E. Olsen, S. Speck, J.E. Milne et A. Hope (dir.). Carbon Pricing : Design, Experiences and Issues (p. 16–31). Edward Elgar Publishing.


Communications

Communications

  • Hôtel Omni, Montréal, Congrès 2014 de l'ordre des ADMA, « Implication du développement durable pour les administrateurs et dirigeants - Enjeux, perspectives et défis », conférence d'ouverture donnée avec la professeure Jeanne Simard (janvier 2014).
  • Université d'Ottawa, 3ème conférence annuelle sur les enjeux émergents en droit public canadien, « Le marché du carbone : chimère juridique ou mariage réussi d'un instrument de conformité réglementaire et d'un instrument de marché » (mai 2013).
  • Université Laval, 81ème congrès de l'Acfas, Colloque intitulé « La Loi sur la qualité de l'environnement a 40 ans : genèse, transformations et avenir », L'efficacité peut-elle se décréter? Premier aperçu de la réglementation applicable au marché du carbone du SPEDE (mai 2013).
  • Universitat Rovira i Virgili, CEDAT, (Espagne), Colloque sur la gouvernance environnementale et le développement soutenable, Quel avenir pour le marché des droits d'émission de carbone en Amérique du Nord?, (décembre 2010).
  • Université libre de Bruxelles, (Belgique), Colloque intitulé « Fédéralisme, environnement et intégration régionale : regards croisés sur la Belgique et le Canada », La conséquence de la participation des provinces canadiennes à la Western Climate Initiative : un régime fédéral d'échange de droits d'émission est-il encore pertinent? (mai 2010).
  • The University of Auckland, (Nouvelle-Zélande), Staff seminar, Will the future of emissions trading in Canada and the US be regional? (mars 2010).
  • Université de Montréal, CRDP et CEDRIE, Table ronde intitulée « La participation régionale dans l'après-Kyoto : l'Europe et le Canada entre immobilisme et dynamisme », Les régimes d'échange de droits d'émission en Amérique du Nord : un bref état des états des lieux, (décembre 2009).
  • Université d'Ottawa, 77ème congrès de l'Acfas, « L'efficacité du projet fédéral d'échange de droits d'émission à la lumière de l'analyse économique du droit », (mai 2009).
  • Aarhus Universitet, (Danemark), 15th Global Conference on Environmental Taxation, « Monitoring of Carbon Pricing Mechanisms: A Comparison of the British Columbia Carbon Tax and the Québec Emissions Trading Market », conférence donnée avec la professeure Nathalie Chalifour (septembre 2014)
  • Conseil canadien de droit international, Ottawa, 43e Conférence annuelle, Énergie, ressources naturelles et environnement : combustion du droit international, « The Cost of Monitoring Carbon Pricing Mechanisms: preliminary thoughts on the British Columbia Carbon Tax and the Québec Emissions Trading Market », conférence donnée avec la professeure Nathalie Chalifour (novembre 2014)
  • CRDP, Université de Montréal, colloque Politiques publiques, fédéralisme coopératif et gouvernance multi-niveaux, « La mise en place d'un marché commun du carbone entre le Québec et la Californie », conférence donnée avec la professeure Hélène Trudeau (novembre 2014)
Réalisations

Réalisations

  • Aucune donnée disponible pour cette section.
Distinctions

Prix et distinctions

  • Aucune donnée disponible pour cette section.
Services à la collectivité

Services à la collectivité

Aucune donnée disponible pour cette section.

icon youtube  icon facebook  icon linkedin  icon twitter  icon instagram