Publications

Lucie Lamarche, « La solitude à l'heure de la nouvelle gouvernance du système de santé québécois: un enjeu de santé à concevoir et à reconnaître » dans Barreau du Québec, Service de la qualité de la profession, La protection des personnes vulnérables, Volume 568, 33-65, Éditions Yvon Blais, 2025.

À découvrir, trois nouveaux articles parus dernièrement par la professeuse au Département des sciences juridiques de l'UQAM, Gaële Gidrol-Mistral.

« Le pouvoir animal »

Paru dans le dossier L’animal à l’épreuve du droit des contrats, dir. T. Goujon-Berthan, H. Kassoul, Revue de droit rural, n° 1, 2025, p. 47 à 50, avec A. Popovici.
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« La québécitude du droit des biens »

La culture juridique québécoise : mélanges offerts à Sylvio Normand, dir. M. Cumyn et A. Popovici, éditions Y. Blais (2024) p. 173-186 avec A. Popovici.
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« La communauté »

Paru dans L’Encyclopédie des communautés et pratiques communautaires. Extraits choisis. Édition 2025, M. Clément-Fontaine et G. Gidrol-Mistral (dir.), Université Paris-Saclay, 2025, 978-2-9597054-0-3.10.52983/JAQH5207, hal-04893685, p. 13 à 22, avec M. Clément Fontaine.
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Deux nouveaux articles des professeuses Gaële Gidrol-Mistral (UQAM) et Alexandra Popovici (USherbrooke), issu de leur projet de recherche « (Dé)clôturer le droit des biens », soutenu par le Fonds d’études notariales de la Chambre des notaires du Québec, publiés aux Cahiers de Droit.

« La révolution tranquille rencontre le surréalisme. Acte 1- (Dé)clôturer le droit des biens belge »

Les Cahiers de droit, volume 64, numéro 4, décembre 2023, p. 843–866.

https://www.erudit.org/fr/revues/cd1/2023-v64-n4-cd09150

« La révolution tranquille rencontre le surréalisme. Acte 2- (Dé)clôturer le droit des biens québécois »

Les Cahiers de droit, volume 65, numéro 2, juin 2024, p. 241-272

https://www.erudit.org/fr/revues/cd1/2024-v65-n2-cd09533

Le 13 avril 2019, « un (nouveau) Code civil » est né. Le législateur belge a en effet décidé de réformer son droit civil en profondeur et, depuis le 1^er novembre 2020, le Code civil du 21 mars 1804 (le Code Napoléon) est devenu, pour les Belges, l’« ancien Code civil ». A travers une mise en perspective textuelle et conceptuelle des livres 3 « Les biens » du Code civil belge et du livre 4 « Des biens » du Code civil du Québec, les autrices nous invitent à la rencontre des théories générales qui structurent le droit des biens belge et québécois et évaluent la modernité du droit des bien québécois qui, comptant désormais 30 années de vie, arrive à un tournant existentiel.

Guillaume Laganière, professeur au Département des sciences juridiques de l'UQAM, signe et publie deux articles :

« Appellate review of foreign law » dans le University of Toronto Law Journal.

« Choice of Law Issues in Tort-Based Climate Change Litigation » dans le University of New Brunswick Law Journal.

Cet ouvrage s’inscrit dans ce mouvement en explorant, d’un point de vue juridique, la forme, la légitimité et la faisabilité d’une stratégie pancanadienne de l’eau.

L’analyse proposée révèle que certains obstacles se dressent face à la mise en oeuvre d’une telle stratégie : quelle échelle, quels agents et quelle logique de régulation devraient articuler la construction juridique d’un cadre de gestion de l’eau à travers le territoire canadien ?

Afin de répondre à ces interrogations, cet ouvrage propose douze principes visant à poser les pierres fondatrices d’un régime juridique de l’eau adapté aux réalités de l’environnement social et naturel.

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Auteurs: Brigitte Lefebvre et Gabriel-Arnaud Berthold, Thomson Reuters - Éditions Yvon Blais

Le 19 janvier dernier, à la Cour d’appel du Québec, a eu lieu le lancement du livre « Mélanges en l'honneur du professeur Pierre-Claude Lafond » aux éditions Thomson Reuters - Éditions Yvon Blais.

Sous la direction de la professeure Brigitte Lefebvre de la Faculté de droit de l'Université de Montréal et du professeur Gabriel-Arnaud Berthold du Département des sciences juridiques - UQAM, cet ouvrage collectif de plus de 800 pages, collige 33 textes d’auteurs de toutes générations, dont les réflexions ont été regroupées en thématiques chères au professeur Lafond.

Pionnier dans le domaine de la protection du consommateur au Québec, le professeur Pierre-Claude Lafond s’est distingué par son important apport dans le développement des modes alternatifs de règlement des conflits au Québec. La préface écrite par Marie-France Bich rappelle les qualités exceptionnelles qui définissent le dédicataire tout au long de sa carrière.

Ont collaboré à cet ouvrage : Marie-Eve Arbour, André Bélanger, Emmanuelle Bernheim, Gabriel-Arnaud Berthold, L’Honorable Marie-France Bich, Laurence Bich-Carrière, Thierry Bourgoignie, François Brochu, Cyril Carlier, Vincent Caron, Élise Charpentier, Daniel Alain Dagenais, Malo Depincé, Patrice Deslauriers, Pascale Dufour, Naomy Dussault, Véronique Faucher-Lefebvre, Sebastian Fernandez, Patrick Forget, Christine Gagnon, Ivan Galindo Da Fonseca, Patricia Galindo Da Fonseca, Gaële Gidrol-Mistral, Gérald Goldstein, Marie Annik Grégoire, France Houle, Marc Lacoursière, Pierre Larouche, Françoise Lebeau, Brigitte Lefebvre, L’Honorable Benoît Moore, Anne-Marie Morel, Michel Morin, Sylvio Normand, Roland Ouedraogo Touwende, Gilles Paisant, Marc-Antoine Picotte, Hélène Piquet, Andrée Puttemans, François Roch, Loïk Roussel, Geneviève Saumier, Jérémie Torres-Ceyte, Michelle Thériault, Nicolas Vermeys.

Pour tous les détails : https://store.thomsonreuters.ca/fr-ca/products/mlanges-en-lhonneur-du-professeur-pierreclaude-lafond-43016124?fbclid=IwAR3YkQ79pT7ypzEWgG6SdYrJ3aZTJ6_2115eFo-tgcACBT2pODc0nN5218k

Spécialiste renommé de droit social, du droit administratif, du droit du travail et des rapports entre la psychologie et le droit, il a été professeur au Département des sciences juridiques de 1990 à 2017, après une carrière à la Commission des services juridiques et au Centre communautaire juridique de la Rive-Sud comme avocat plaidant en droit social. Il aura d’ailleurs représenté des personnes et des groupes défavorisés devant des instances de tous les niveaux, des tribunaux administratifs à la Cour suprême du Canada.

Description de l'ouvrage

Cet ouvrage collectif est à la mémoire de M^e Jean-Pierre Villaggi, avocat, professeur et arbitre, qui nous a quitté prématurément. Par leurs textes, les auteurs ont voulu faire écho aux différentes facettes et aux champs d’intérêts du professeur Villaggi. Ainsi, l’aide juridique, le droit social et administratif et le droit du travail sont abordés dans cet ouvrage.

Noms des auteurs :

JEAN-YVES BRIÈRE

GILLES TRUDEAU

JOHANNE ROBERT

ANDRÉE-ANNE B.-DESBIENS

DALIA GESUALDI-FECTEAU

LUCIE LAMARCHE

PIERRE ISSALYS

JEAN-FRANCOIS JOBIN

DENIS NADEAU

RACHEL COX

STEPHANIE BERNSTEIN

GABRIEL HÉBERT-THÉTRAULT

YVES SAINT-ANDRÉ

Auteur(s) : Trudeau, Gilles; Brière, Jean-Yves
Éditeur : Wilson & Lafleur
Année : 2023
Nombre de pages : 276
Type de reliure : Souple
ISBN : 978-2-89689-612-7
Prix : 49,95 $
Format : Papier

« La gouvernance publique », Éditeur LGDJ, septembre 2022, 324 pages.

Résumé

L’étude de la gouvernance publique est de plus en plus orientée vers les conditions d’exercice du pouvoir. Plusieurs principes de bonne gouvernance reflètent le perfectionnement de l’action publique en ayant pour objet la redevabilité, l’efficacité, l’efficience, la célérité, la qualité, ainsi que la prudence sous la forme contemporaine du principe de précaution. En contrepartie, d’autres principes représentent un approfondissement de la démocratie politique en priorisant la participation, la transparence, ainsi que l’intégrité et l’exemplarité. Si le contenu de ces principes relève de plusieurs types de savoirs et de disciplines, le droit public n’en a pas moins été mis à contribution pour leur explicitation dans la législation et dans plusieurs textes constitutionnels. Ces principes transversaux montrent la perméabilité croissante du droit public, avec pour perspective une relative acculturation, ainsi qu’un syncrétisme qui caractérisent cette insertion dans la nouvelle gouvernance publique.
La première partie de l’ouvrage offre un retour obligé sur la généalogie du bon gouvernement afin de montrer que cette thématique a été évincée par l’expansion du droit administratif et du droit constitutionnel. La deuxième partie montre la croissance de mécanismes de promotion et d’application de ces principes de bonne gouvernance qui visent toutes les catégories d’administrations publiques, notamment la justice, à des fins d’efficacité et de célérité.

« La question du droit dans la transformation numérique des administrations publiques », (2019) 49 Revue de droit de l’Université de Sherbrooke 223-314 .

La Revue de droit de l’Université de Sherbrooke a publié ce numéro en janvier 2022.

Daniel Mockle a été professeur au Département des Sciences juridiques de 1988 à 2020. Il a dirigé le département de 2004 à 2007, et a été vice-doyen à la recherche pour la Faculté de science politique et de droit de 2010 à 2016. 

Le professeur Alexandre Lillo a participé au lancement d'un ouvrage collectif, dont il est l'un des co-directeurs. Le livre est disponible en version électronique sur LexisNexis Advance QuickLaw.

À propos du livre

La proposition récente du gouvernement fédéral à la fin de l’année 2020 de créer une Agence canadienne de l’eau afin de s’adapter aux changements climatiques et de protéger l’eau douce a marqué un possible tournant historique. La dernière avancée législative fédérale en matière de gestion nationale de l’eau date en effet de plus de cinquante ans. La forme que prendra l’Agence canadienne de l’eau, sa mission et l’opérationnalisation de ses objectifs demeurent cependant à définir. La création de cette nouvelle agence fédérale constitue l’occasion d’examiner de façon critique la législation, les politiques et le fonctionnement des organisations existantes sur la gestion, la préservation et la réglementation de l’eau au Canada et à l’international, de même que le processus de création de cette nouvelle agence.

Cette source est composée de textes inspirés de la conférence nationale présentée par le Forum sur le droit et la gouvernance de l’eau de l’Université d’Ottawa. Rédigés par des spécialistes dans différents domaines du droit et de la gouvernance, ces textes abordent l’eau douce selon les perspectives autochtones, municipales, internationales, écosystémiques et intergouvernementales, agricoles et agroalimentaires, de même que les considérations liées à l’élaboration institutionnelle de l’Agence canadienne de l’eau.
Une introduction au droit et à la gouvernance de l’eau douce précède la richesse des perspectives présentées dans les divers chapitres qui suivent. Afin de mieux situer les propos des experts qui sont tenus dans l’ouvrage, le portrait est brossé du contexte hydrographique, géographique et climatique au Canada, de même que du cadre constitutionnel, juridique et institutionnel. Les développements politiques récents relatifs à la création de l’Agence canadienne de l’eau sont également détaillés.

Plus d'informations

Auteur(s) : Bensimon, Philippe; Martel, Mélanie; Savard, Bianka

Éditeur : Wilson & Lafleur

Année : 2022

Nombre de pages : 426

Type de reliure : Souple

ISBN : 978-2-89689-584-7

Prix : 75,00 $

Format : Papier

Description du produit

Prenant sa source au confluent de deux disciplines, l’application du droit carcéral et la criminologie clinique, ce livre se veut avant tout un outil de travail répondant à une foule de questions souvent demeurées sans réponses. Hormis un groupe très restreint d’avocats œuvrant à l’intérieur des murs, peu peuvent répondre de ce qu’il adviendra de leurs clients une fois les portes franchies, lesquelles ne se réouvriront qu’au regard d’un calcul de peine entre d’un côté des questions d’ordre juridique et de l’autre, le pouvoir du personnel pénitentiaire. Acculée à l’enfermement, un univers comparable à nul autre, la ligne entre équité, impartialité, respect des lois, primauté du droit, jugements de valeur, absence d’un réel partage d’informations, erreurs souvent indéchiffrables, abus de pouvoir, prise de position arbitraire et sous-culture carcérale tant du côté des détenus que du personnel demeure ténue.

Pour en comprendre toute la mécanique, trois auteurs, l’un ayant travaillé 27 ans au Service correctionnel du Canada (SCC) et les deux autres exerçant leur rôle d’avocate depuis plusieurs années auprès de personnes le plus souvent démunies, sans point de repère, isolées et, pour nombre d’entre elles, oubliées. Cet ouvrage y répond entre droits des détenus et devoirs des institutions carcérales.

Table des matières et renseignements ici