Maîtrise en droit, LL.M.
de
l'Université du Québec à Montréal

Département des sciences juridiques


Les mémoires des étudiantes et des étudiants des maîtrises en droit


Antoine, Paul. 2002. Liberté d’expression et culture en Haïti


Résumé
Table des matières

RÉSUMÉ

Cette étude porte sur la liberté d'expression, considérée dans sa dimension anthropologique et en rapport avec sa capacité à favoriser la tolérance et les échanges réciproques entre tous les humains, particulièrement entre tous les Haïtiens. L'objet d'étude, la liberté d'expression, est donc avant tout appréhendé comme un attribut et un droit humain, mais aussi comme un critère de vérité et un moyen compétitif et dialectique, capable de conduire les humains vers la convivialité, malgré leur diversité, l'hétérogénéité de leurs cultures et leur divergence de points de vue.


            Comme telle, la liberté d'expression se différencie de la liberté de presse ou d'information du libéralisme. Elle imprègne toutes les dimensions de l'être humain et concerne tous les humains, sans distinction ni restriction d'aucune sorte. Elle est, en ce sens, un droit humain à la fois fondamental, universel, inaliénable, social et nécessaire. Elle est, en d'autres termes, inhérente à la nature humaine elle-même. Elle ne peut, en aucun cas et sous aucun prétexte, être ni monopolisée ni exercée à la place d'autrui. Sociale et nécessaire, elle est une exigence de la nature relationnelle et pratique de tout humain. Elle ne se contente pas d'être un droit essentiel, elle est aussi un droit existentiel; ce qui constitue un véritable problème: un problème de définition transculturelle ou de formulation dans le langage juridique, mais aussi dans le drame des relations socioculturelles entre individus et groupes.


            Comment la liberté d'expression est-elle énoncée dans la socio-histoire? Comment la définir pour que se réalisent dans la société les conditions de l'existence et de la coexistence humaines? Telles sont les interrogations spécifiques auxquelles cette recherche tente de trouver réponse, à travers quatre chapitres. Le premier qui étudie les conditions socio-historiques de formulation de la liberté d'expression. Puis les trois autres qui exposent la méthode, analysent les archives relatives à l'objet, et font ressortir les possibilités de solidarité entre les humains, malgré leur divergence.

TABLE DES MATIÈRES

REMERCIEMENTS

TABLE DES MATIÈRES

SOMMAIRE

INTRODUCTION

LE PROBLÈME DE LA LIBERTÉ D'EXPRESSION

Chapitre 1

CONTEXTE SOCIOHISTORIQUE ET ÉMERGENCE DE LA LIBERTÉ D'EXPRESSION

1.1SITUATION DU SIÈCLE DE LA PREMIERE GENERATION DES DROITS DE L'HOMME ET DE LA LIBERTÉ D'EXPRESSION

1.1.1Le modernisme

1.1.2Le philosophisme du XVIIIe siècle

1.1.3Influence de l'indépendance américaine

1.1.4La révolution française et la déclaration des droits de l'homme de 1789

1.1.4.1Une révolution bourgeoise

1.1.4.2Des droits essentiellement bourgeois

1.1.5La Révolution haïtienne

1.1.6Le mode de production moderne

1.2SITUATION DU SIÈCLE DE LA SECONDE GÉNÉRATION DES DROITS DE L'HOMME ET DE LA LIBERTÉ D'EXPRESSION

1.2.1Naissance des idéologies justificatrices de la domination

1.2.2La déclaration universelle des droits de l'homme de 1948

Chapitre 2

DEMARCHE METHODOLOGIQUE ET DIMENSIONS D'ANALYSE

2.1CARACTERE SPECIFIQUE DE L'OBJET DE RECHERCHE

2.1.1Étendue et nature de l'objet

2.1.2Le doute critique dans la recherche de la vérité

2.2CADRE SPECIFIQUE DU PROCESSUS DE RECHERCHE

2.2.1Méthode de sélection des archives

2.2.2Méthode de l'analyse systématique des archives

2.2.2.1La méthode traditionnelle de la recherche juridique

2.2.2.2La méthode d'analyse du discours

2.2.2.3Formes de présence et niveaux de repérage de l'objet d'étude

2.2.2.4Les modalités d'analyse de l'énonciation

Chapitre 3

ETUDE DES MODES JURIDIQUES DE RÉGULATION DE LA LIBERTÉ D'EXPRESSION

3.1CADRE JURIDIQUE INTERNATIONAL, RÉGIONAL ET NATIONAL FONDATEUR DE LA LIBERTÉ D'EXPRESSION

3.1.1Le cadre juridique des Nations Unies

3.1.2Le cadre juridique régional

3.1.3Le cadre juridique national des États fondateurs

3.2CADRE JURIDIQUE HAÏTIEN DE LA LIBERTÉ D'EXPRESSION

3.2.1L'évolution de la formulation de la liberté d'expression à travers les Constitutions haïtiennes

3.2.2Régulation du délit de presse ou des abus du droit d'expression dans le Code pénal haïtien

3.2.3Évolution de la législation haïtienne sur la presse et la communication, de 1885 à 1985

3.3L'ANALYSE DU DROIT DE LA LIBERTÉ D'EXPRESSION SUIVANT LA RECHERCHE JURIDIQUE TRADITIONNELLE

3.4ANALYSE CRITIQUE COMPARÉE DU DROIT ÉTRANGER FACE AU DROIT HAÏTIEN DE LA LIBERTÉ D'EXPRESSION

Chapitre 4

ANALYSE DE L'ORDRE NORMATIF SOCIOCULTUREL DE LA LIBERTÉ D'EXPRESSION

4.1LA SIGNIFICATION DU NOM: « HAÏTI »

4.2L'HYMNE NATIONAL HAÏTIEN: CHANT DE RALLIEMENT, DE RÉSISTANCE ET D'INCITATION À LA FIERTÉ NATIONALE

4.3LE DRAPEAU HAÏTIEN ET SES DEVISES, COMME ENSEMBLE NORMATIF QUI CONVIE À L'UNITÉ

4.4ANALYSE D'UN MYTHE DU FOLKLORE HAÏTIEN: UNE HISTOIRE DE BOUKI ET MALICE

4.5ANALYSE DE QUELQUES PROVERBES HAÏTIENS

CONCLUSION GÉNÉRALE

SOURCES