Auteur : Bernard, Jean-François

Entre 2021 et 2023, le Groupe de réflexion en droit privé a organisé un cycle de conférences intitulé Émancip(ens)e : penser l’émancipation en droit privé. Les cinq premiers textes de ce numéro, soit ceux de Me Jessica Leblanc et des professeures Marie Annik Grégoire, Emmanuel Jeuland, Jean-Frédéric Ménard et Lionel Smith, en sont tirés.

• Gaële Gidrol-Mistral et Alexandra Popovici, Avant-propos
• Jessica Leblanc, Pour une définition juridique du commerce
• Marie Annik Grégoire, La protection contre l'exploitation : l'émancipation du droit commun par l'article 48 de la Charte des droits et libertés de la personne
• Emmanuel Jeuland, L'émancipation de la théorie relationniste du droit
• Jean-Frédéric Ménard, Figures majeures, figures mineures : le chronotope québécois de l'aide médicale à mourir et les adolescents
• Lionel Smith, From Mancipatio to Emancipation in Roman Law

*Revue du notariat, vol 124 no 2, 2023

Les cycles de conférences du GRDP bénéficient du soutien financier de la FSPD ; les recherches des professeuses Gidrol-Mistral & Popovici du soutien de la Chambre des notaires du Québec.

Félicitations aux personnes étudiantes au baccalauréat en droit Ludovic Théberge, Mathilde Rahayel, Océanne Anfosso et Élise Harvey-Rodier pour leurs performances exceptionnelles lors de cet événement qui a eu lieu, cette année, à l’Université Laval.

Prix remportés
Coupe du Bâtonnier du Québec – Meilleure équipe
Coupe de l’Association des professeurs de droit du Québec – Meilleur mémoire
*Mention spéciale à Océanne Anfosso, nommée meilleure plaideuse

Un grand merci à Me Dominique Vallières pour son accompagnement et aux organisateurs pour cette expérience enrichissante.

Rappelons que le Concours de plaidoirie Pierre-Basile-Mignault est une compétition annuelle de droit civil réunissant des étudiantes et étudiants en droit des principales facultés de droit francophones du Canada. Il offre l’occasion de développer des compétences en recherche, rédaction juridique et plaidoirie orale en simulant des audiences devant des juristes et juges expérimentés. Le concours rend hommage à Pierre-Basile Mignault, éminent juriste canadien reconnu pour ses travaux sur le droit civil québécois.

 Bravo à toute l’équipe pour avoir brillamment représenté l’UQAM !

Colloque organisé par la Fondation Claude Masse
et le Groupe de recherche sur le droit de la consommation (GRDC)

En 2005, la Fondation Claude-Masse organisait son premier colloque. Vingt ans plus tard, l’événement, devenu biennal, change de date : il aura désormais lieu au printemps, le jeudi qui précède le 15 mars, journée mondiale des droits des consommateurs.

L’édition 2025 voit grand et s’intéresse aux omniprésentes représentations commerciales. La représentation commerciale est-elle parente avec la représentation théâtrale, que l’on fait nécessairement plusieurs fois ? Vise-t-elle, comme une représentation mentale, de s’assurer une présence dans l’esprit ? Partage-t-elle quelque chose avec l’action des députés, élus pour représenter des citoyens ?

Et d’ailleurs, un commerçant peut-il faire une représentation par l’entremise d’autrui ? Est-il obligé de tout dire ? La loi le tient-il parfois au silence ? Dispense-t-elle parfois le consommateur de s’exprimer ? Les réseaux sociaux opèrent-ils selon leurs propres lois ? L’intelligence artificielle vient-elle brouiller les cartes ? Comment découpe-t-on les territoires de vente en 2025 ? Toute vérité commerciale est-elle bonne à dire ?

Ces questions, et bien d’autres, seront abordées dans le cadre de l’édition 2025 du colloque de la Fondation Claude Masse.

Une quinzaine de panélistes, jouissant d’expertises variées sur le sujet, livreront leurs réflexions dans une série d’interventions structurées.

Date et heure
13 mars 2025, dès 8h30

Endroit
BAnQ - Archives nationales à Montréal
535, avenue Viger E., Montréal, QC H2L 2P3

Inscription
Admission générale : 350 $
Organisme à but non lucratif : 125 $
Étudiant(e) : 25 $

> Informations et inscriptions
*Sept heures en formation continue sont reconnues aux participants du colloque

« Des adultes en mode mineur.
Enquête sur les procédures d’émancipation judiciaire »

Sous la direction de Camille François, Baptiste Coulmont et Gaële Gidrol-Mistral.
Institut des Études et de la Recherche sur le Droit et la Justice (IERDJ), rapport n° 21-29 (2024).

> Pour en savoir davantage

Le cycle de conférences du Groupe de réflexion en droit privé (GRDP) « Le droit gauche » se poursuit.

Nous sommes heureuses d’accueillir Marie-Claude Desjardins et Marie-Ève Couture-Ménard (UdS) le 14 février prochain.

Titre
Le droit gauche entre les mains des jardiniers : la désobéissance comme tuteur

Résumé
De plus en plus de personnes au Québec rompent avec la monoculture du gazon en façade de leur habitation et favorisent la vie sauvage sur leur terrain pour des raisons environnementales ou de santé. Notamment, laisser pousser les « herbes folles » favorise la biodiversité et cultiver un potager permet d’accroître l’autonomie alimentaire. Ceux et celles qui participent à cette petite révolution peuvent toutefois se heurter à des réglementations municipales qui interdisent ou limitent cette pratique de revégétalisation urbaine et se retrouver en situation d’infraction, voire décider de poursuivre tout de même leur pratique. Cette présentation mettra en lumière le potentiel du jardinage « désobéissant » pour révéler un droit municipal parfois malhabile face aux enjeux environnementaux et sanitaires, ainsi que pour impulser des changements réglementaires qui répondent davantage aux considérations des citoyenne et des citoyens.

La conférence se tiendra sur Zoom le vendredi 14 février entre 12h30 et 14h00 (Montréal) / 18h30 et 20h00 (Paris).

> Informations et inscriptions

Une requête sur ChatGPT consomme 10 à 20 fois plus d’énergie que sur un moteur de recherche. Parce qu’elle traite une quantité colossale de données, l’IA générative mobilise de manière démesurée les centres de données eux-mêmes gourmands en eau et en énergie. ChatGpt, Copilot, Perplexity, Gemini, Bloom : y -a-t-il des modèles moins énergivores que d’autres? Comment le savoir? Est-il encore temps d’influer leur cours et d’en faire des outils durables, au service du bien commun? Notre invitée en est convaincue.

Une causerie avec Sasha Luccioni et Matthieu Dugal :

Sasha Luccioni, chercheuse en éthique de l’intelligence artificielle chez Hugging Face. Ses travaux ont ouvert la voie à une meilleure compréhension des impacts sociétaux et environnementaux des technologies de l’IA. En septembre 2024, le Time Magazine a nommé Sasha parmi les 100 personnes les plus influentes au monde, en intelligence artificielle.

Matthieu Dugal, journaliste, animateur de l’émission Moteur de recherche sur Ici Radio-Canada Première. Il s’intéresse tout particulièrement aux enjeux liés à la culture numérique et à l’intelligence artificielle. En 2022, il a animé la série documentaire IA: être ou ne pas être. Il est également le coauteur, avec Owen Davey, de IA, comment les machines pourraient nous remplacer (Éditions la Pastèque, 2023).

Date et heure
Mardi 28 janvier 2025, 18h

Lieu
Amphithéâtre - Pavillon Sherbrooke de l'UQAM - 200, rue Sherbrooke Ouest
*Ouverture des portes à 17h30

RÉSERVATIONS REQUISES (nombre limité de places)
• Tarif régulier : 10$
• Tarif étudiant et aîné (65 ans et plus) : 5$

> Pour réserver votre place

Le jeudi 5 décembre 2024 se tenait la conférence « L'immigration et la justice sociale », offrant l’occasion d’échanger sur les enjeux liés à l’immigration et au statut des réfugiés au Québec. Fort en moment d’échanges et de réflexions sur ces enjeux dont la pertinence scientifique et sociale est indéniable, l'événement fût suivi d'une cérémonie de clôture permettant ainsi de conclure les célébrations du 50^e anniversaire du Département des sciences juridiques.

Voici quelques clichés captés lors de la soirée.

Cultural human rights as new foundations for interculturalist policies:
a rights-based approach from Québec

Nouvel article du professeur au Département des sciences juridiques Pierre Bosset publié dans « The International Journal of Human Rights ».

Résumé
Cet article explore la manière dont les droits culturels de l’être humain peuvent inspirer des sociétés culturellement diversifiées, comme le Québec, dans la recherche de politiques interculturalistes. À l’heure actuelle, certaines approches de l'interculturalisme visent une gestion purement utilitariste des relations interculturelles; d’autres, notamment au Québec, se veulent plutôt des formes normatives de construction de la nation. Or, bien compris, les droits culturels peuvent constituer d’autres types de fondements pour l’interculturalisme. En effet, ces droits nous éclairent sur les identités culturelles; sur le droit de participer à la vie culturelle d’une communauté; et, surtout, sur la culture en tant que processus vivant, dynamique et relationnel. Une fois inscrits dans des documents juridiques, tels que la Charte québécoise des droits et libertés, les droits culturels peuvent ainsi fournir à des sociétés culturellement diversifiées, comme le Québec, de nouveaux fondements pour élaborer des politiques interculturalistes. Parmi les droits culturels qui méritent une reconnaissance juridique figurent le droit de connaître d’autres cultures et le droit de jouir librement d’interactions culturelles.

> Pour lire l'article

L'immigration et la justice sociale

Lieu
J-2805 (Salle des boiseries)

Heures
17h à 19h30

Personnes intervenantes

Personne modératrice :

• Pr François Crépeau, Professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université McGill

Personnes conférencières :

• Pre Delphine Nakache, Professeure titulaire à la Faculté de droit (programme français de Common Law) de l’Université d’Ottawa
• Me Joey Hannah, Chef de bureau de Montréal du Haut-commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCR) au Canada
• Me Guillaume Cliche-Rivard, Député de Saint-Henri–Sainte-Anne – Québec solidaire, Vice-président de la Commission des relations avec les citoyens, Porte-parole du deuxième groupe d’opposition en matière d’immigration, de francisation et d’intégration – Québec

La conférence intitulée « L’immigration et la justice sociale » offre l’occasion d’échanger sur les enjeux liés à l’immigration et au statut des réfugiés au Québec. Composée d’une diversité de populations aussi bien dans l’effectif étudiant que dans le corps professoral, l’UQAM s’inscrit dans une perspective inclusive dont l’objectif principal est de démocratiser l’accès aux études universitaires à toutes les personnes quel que soit leur situation économique, leur statut professionnel, entre autres.

On y dénombre plus de 170 000 étudiants universitaires, dont plus de 35 000 étudiants étrangers. Parmi ceux-ci, près de 4500, provenant de 95 pays, choisissent chaque année l’Université du Québec à Montréal (UQAM). Depuis 1974, cette diversité se manifeste dans les cohortes et celles et ceux ayant choisi de faire leurs études en droit forment aujourd’hui une communauté juridique visant à contribuer de manière efficiente au respect des droits fondamentaux au Québec et au Canada pour toutes les personnes y compris les personnes immigrantes et les réfugiés.es.

Cette dernière conférence qui va clôturer les célébrations du 50^e anniversaire de notre Département est un fort moment d’échanges et de réflexions sur ces enjeux dont la pertinence scientifique et sociale est indéniable.

Nous proposons donc d’inviter des personnes diplômées du DSJ dont l’expertise s’inscrit dans le domaine du droit de l’immigration afin de nous partager leurs expériences professionnelles (enseignement, avocat, politique). Les personnes du public les entendront sur les défis et les opportunités que leur offre le recours au droit de l’immigration, et ce dans la recherche d’un droit qui réponde davantage aux besoins d’équité, d’égalité et de justice sociale.

L’évènement qui se déroulera en présentiel uniquement, sera suivi d’une cérémonie de clôture des célébrations du 50e anniversaire de notre département dans un cadre convivial avec du vin et fromages.

> Pour inscription
*La participation est gratuite mais l’inscription est obligatoire