Auteur : Bernard, Jean-François

Depuis un demi-siècle, le Département des sciences juridiques de l’UQAM priorise la promotion et la défense de la justice sociale en apportant une réponse fondée sur le droit aux préoccupations des personnes citoyennes et des groupes sociaux d’ici ou d’ailleurs dans le monde.

Le balado « 50 ans pour la justice sociale » vous propose des entrevues inspirantes avec des membres de la communauté élargie du DSJ qui cherchent à faire une différence dans leur milieu à travers l’enseignement, la recherche, l’engagement social et la collaboration.

« Étudier et enseigner en droit à l’ère de ChatGPT »

Dans ce premier épisode de la deuxième saison du balado « 50 ans pour la justice sociale », la professeure Josiane Rioux Colin nous amène dans les coulisses de son projet de recherche : Le développement des compétences numériques et de la pensée critique dans la formation juridique à l'ère de ChatGPT, financé par le Plan d’action pour la réussite en enseignement supérieur de l’UQAM à la suite d’une recommandation du Service des études. On y découvre l’influence de l'intelligence artificielle générative (IAG) dans l'univers du droit, à travers des conversations captivantes avec trois invité.es.

Michael Bilukidi, doctorant en droit, ouvre la conversation en dévoilant divers impacts environnementaux dont l’IA est responsable. Il nous informe également sur ce qu’il advient de nos données personnelles lorsqu’elles sont soumises à l’IAG, et comment ce ne sont pas toutes les personnes étudiantes qui se retrouvent avantagées dans leurs études par l'avènement de cette nouvelle technologique.

La chargée de cours en droit Valérie Bouchard et l'étudiante au baccalauréat en droit Mathilde Rahayel prennent ensuite le micro pour nous parler du quotidien académique avec l'IAG. Mme Bouchard s'inquiète notamment de l'équité dans les évaluations, ce qui l’a motivé à reconceptualiser sa pédagogie. Quant à elle, Mme Rahayel nous raconte comment maîtriser l’IAG est devenu un atout dans ses études et sur le marché du travail, tout en restant méfiante face à ses bulles au cerveau. L'épisode se termine sur un message clé qu’est l’importance d'aiguiser notre esprit critique pour identifier notamment les biais et hallucinations de l’intelligence artificielle générative. 

> Pour écouter l'épisode

Pierre Bosset, professeur au Département des sciences juridiques de l'UQAM, présentera le 27 mai prochain une communication intitulée Le « droit au musée » comme droit culturel dans le cadre du Colloque 2025 de la Société française pour le droit international (SFDI), qui se tiendra à Nice sous le thème « Art et droit international ».

Résumé
Pour les muséologues, les quatre grandes fonctions qu’exercent les musées sont l’exposition, la conservation, la médiation et la recherche. Les juristes abordent les choses différemment. S’il existe assurément un « droit des musées » déjà largement constitué, particulièrement à l’échelle nationale, il existe également, dans les interstices du droit international, un « droit au musée » permettant d’appréhender l’ensemble des fonctions muséales sous l’angle des droits humains. C’est ce « droit au musée » – formule évidemment métaphorique – dont il sera question dans cette communication. Le « droit au musée » dérive de droits explicitement consacrés; c’est par ailleurs un droit composite (formé à la fois de droits économiques, sociaux et culturels et de droits civils et politiques); et, quant à ses titulaires et à ses débiteurs, il s’agit d’un droit à la fois individuel et collectif. Le « droit au musée » trouve ses fondements juridiques dans le droit de participer à la vie culturelle; dans l’obligation de respecter les patrimoines culturels; dans la liberté de recherche et de création; dans le droit à l’éducation; et, de façon transversale, dans la non-discrimination. Les travaux des rapporteurs spéciaux sur les droits culturels des Nations Unies permettent maintenant d’éclairer plus concrètement la substance du « droit au musée ». Pour les pouvoirs publics, le « droit au musée » entraîne des obligations particulières lorsqu’il s’agit, comme il se doit, d’assurer à tous un accès égal aux musées. Mais des obligations découlent aussi du « droit au musée » pour les musées eux-mêmes, par exemple lorsqu’on envisage leur contribution au dialogue interculturel ou encore aux processus mémoriels. À travers le « droit au musée », le droit international s’intéresse ainsi à la démocratisation de la culture et, de plus en plus, à la responsabilité du musée en tant qu’acteur social.

Entre 2021 et 2023, le Groupe de réflexion en droit privé a organisé un cycle de conférences intitulé Émancip(ens)e : penser l’émancipation en droit privé. Les cinq premiers textes de ce numéro, soit ceux de Me Jessica Leblanc et des professeures Marie Annik Grégoire, Emmanuel Jeuland, Jean-Frédéric Ménard et Lionel Smith, en sont tirés.

• Gaële Gidrol-Mistral et Alexandra Popovici, Avant-propos
• Jessica Leblanc, Pour une définition juridique du commerce
• Marie Annik Grégoire, La protection contre l'exploitation : l'émancipation du droit commun par l'article 48 de la Charte des droits et libertés de la personne
• Emmanuel Jeuland, L'émancipation de la théorie relationniste du droit
• Jean-Frédéric Ménard, Figures majeures, figures mineures : le chronotope québécois de l'aide médicale à mourir et les adolescents
• Lionel Smith, From Mancipatio to Emancipation in Roman Law

*Revue du notariat, vol 124 no 2, 2023

Les cycles de conférences du GRDP bénéficient du soutien financier de la FSPD ; les recherches des professeuses Gidrol-Mistral & Popovici du soutien de la Chambre des notaires du Québec.

Félicitations aux personnes étudiantes au baccalauréat en droit Ludovic Théberge, Mathilde Rahayel, Océanne Anfosso et Élise Harvey-Rodier pour leurs performances exceptionnelles lors de cet événement qui a eu lieu, cette année, à l’Université Laval.

Prix remportés
Coupe du Bâtonnier du Québec – Meilleure équipe
Coupe de l’Association des professeurs de droit du Québec – Meilleur mémoire
*Mention spéciale à Océanne Anfosso, nommée meilleure plaideuse

Un grand merci à Me Dominique Vallières pour son accompagnement et aux organisateurs pour cette expérience enrichissante.

Rappelons que le Concours de plaidoirie Pierre-Basile-Mignault est une compétition annuelle de droit civil réunissant des étudiantes et étudiants en droit des principales facultés de droit francophones du Canada. Il offre l’occasion de développer des compétences en recherche, rédaction juridique et plaidoirie orale en simulant des audiences devant des juristes et juges expérimentés. Le concours rend hommage à Pierre-Basile Mignault, éminent juriste canadien reconnu pour ses travaux sur le droit civil québécois.

 Bravo à toute l’équipe pour avoir brillamment représenté l’UQAM !

Colloque organisé par la Fondation Claude Masse
et le Groupe de recherche sur le droit de la consommation (GRDC)

En 2005, la Fondation Claude-Masse organisait son premier colloque. Vingt ans plus tard, l’événement, devenu biennal, change de date : il aura désormais lieu au printemps, le jeudi qui précède le 15 mars, journée mondiale des droits des consommateurs.

L’édition 2025 voit grand et s’intéresse aux omniprésentes représentations commerciales. La représentation commerciale est-elle parente avec la représentation théâtrale, que l’on fait nécessairement plusieurs fois ? Vise-t-elle, comme une représentation mentale, de s’assurer une présence dans l’esprit ? Partage-t-elle quelque chose avec l’action des députés, élus pour représenter des citoyens ?

Et d’ailleurs, un commerçant peut-il faire une représentation par l’entremise d’autrui ? Est-il obligé de tout dire ? La loi le tient-il parfois au silence ? Dispense-t-elle parfois le consommateur de s’exprimer ? Les réseaux sociaux opèrent-ils selon leurs propres lois ? L’intelligence artificielle vient-elle brouiller les cartes ? Comment découpe-t-on les territoires de vente en 2025 ? Toute vérité commerciale est-elle bonne à dire ?

Ces questions, et bien d’autres, seront abordées dans le cadre de l’édition 2025 du colloque de la Fondation Claude Masse.

Une quinzaine de panélistes, jouissant d’expertises variées sur le sujet, livreront leurs réflexions dans une série d’interventions structurées.

Date et heure
13 mars 2025, dès 8h30

Endroit
BAnQ - Archives nationales à Montréal
535, avenue Viger E., Montréal, QC H2L 2P3

Inscription
Admission générale : 350 $
Organisme à but non lucratif : 125 $
Étudiant(e) : 25 $

> Informations et inscriptions
*Sept heures en formation continue sont reconnues aux participants du colloque

« Des adultes en mode mineur.
Enquête sur les procédures d’émancipation judiciaire »

Sous la direction de Camille François, Baptiste Coulmont et Gaële Gidrol-Mistral.
Institut des Études et de la Recherche sur le Droit et la Justice (IERDJ), rapport n° 21-29 (2024).

> Pour en savoir davantage

Le cycle de conférences du Groupe de réflexion en droit privé (GRDP) « Le droit gauche » se poursuit.

Nous sommes heureuses d’accueillir Marie-Claude Desjardins et Marie-Ève Couture-Ménard (UdS) le 14 février prochain.

Titre
Le droit gauche entre les mains des jardiniers : la désobéissance comme tuteur

Résumé
De plus en plus de personnes au Québec rompent avec la monoculture du gazon en façade de leur habitation et favorisent la vie sauvage sur leur terrain pour des raisons environnementales ou de santé. Notamment, laisser pousser les « herbes folles » favorise la biodiversité et cultiver un potager permet d’accroître l’autonomie alimentaire. Ceux et celles qui participent à cette petite révolution peuvent toutefois se heurter à des réglementations municipales qui interdisent ou limitent cette pratique de revégétalisation urbaine et se retrouver en situation d’infraction, voire décider de poursuivre tout de même leur pratique. Cette présentation mettra en lumière le potentiel du jardinage « désobéissant » pour révéler un droit municipal parfois malhabile face aux enjeux environnementaux et sanitaires, ainsi que pour impulser des changements réglementaires qui répondent davantage aux considérations des citoyenne et des citoyens.

La conférence se tiendra sur Zoom le vendredi 14 février entre 12h30 et 14h00 (Montréal) / 18h30 et 20h00 (Paris).

> Informations et inscriptions

Une requête sur ChatGPT consomme 10 à 20 fois plus d’énergie que sur un moteur de recherche. Parce qu’elle traite une quantité colossale de données, l’IA générative mobilise de manière démesurée les centres de données eux-mêmes gourmands en eau et en énergie. ChatGpt, Copilot, Perplexity, Gemini, Bloom : y -a-t-il des modèles moins énergivores que d’autres? Comment le savoir? Est-il encore temps d’influer leur cours et d’en faire des outils durables, au service du bien commun? Notre invitée en est convaincue.

Une causerie avec Sasha Luccioni et Matthieu Dugal :

Sasha Luccioni, chercheuse en éthique de l’intelligence artificielle chez Hugging Face. Ses travaux ont ouvert la voie à une meilleure compréhension des impacts sociétaux et environnementaux des technologies de l’IA. En septembre 2024, le Time Magazine a nommé Sasha parmi les 100 personnes les plus influentes au monde, en intelligence artificielle.

Matthieu Dugal, journaliste, animateur de l’émission Moteur de recherche sur Ici Radio-Canada Première. Il s’intéresse tout particulièrement aux enjeux liés à la culture numérique et à l’intelligence artificielle. En 2022, il a animé la série documentaire IA: être ou ne pas être. Il est également le coauteur, avec Owen Davey, de IA, comment les machines pourraient nous remplacer (Éditions la Pastèque, 2023).

Date et heure
Mardi 28 janvier 2025, 18h

Lieu
Amphithéâtre - Pavillon Sherbrooke de l'UQAM - 200, rue Sherbrooke Ouest
*Ouverture des portes à 17h30

RÉSERVATIONS REQUISES (nombre limité de places)
• Tarif régulier : 10$
• Tarif étudiant et aîné (65 ans et plus) : 5$

> Pour réserver votre place

Le jeudi 5 décembre 2024 se tenait la conférence « L'immigration et la justice sociale », offrant l’occasion d’échanger sur les enjeux liés à l’immigration et au statut des réfugiés au Québec. Fort en moment d’échanges et de réflexions sur ces enjeux dont la pertinence scientifique et sociale est indéniable, l'événement fût suivi d'une cérémonie de clôture permettant ainsi de conclure les célébrations du 50^e anniversaire du Département des sciences juridiques.

Voici quelques clichés captés lors de la soirée.