Rémi Bachand

Rémi Bachand

Département des sciences juridiques

Poste : Professeur

Courriel : bachand.remi@uqam.ca

Téléphone : (514) 987-3000 poste 8318

Local : W-2365

Domaines d'expertise

  • Théorie du droit international
  • Théories critiques du droit international et des relations internationales
  • Droit économique international
  • Droit international de l'investissement
  • Histoire du droit international

Langues

  • Français
  • Anglais
  • Espagnol
  • Portugais
Informations générales

Cheminement académique

Après des études de sciences politiques (B.A., UQAM, 1998), Rémi Bachand a fait une maîtrise (LL.M., UQAM, 2000) et un doctorat en droit international (Université Paris I, Panthéon-Sorbonne, 2007). Il passa ensuite une année comme chercheur postdoctoral à l'Université Harvard. Il enseigne au Département des sciences juridiques de l'Université du Québec à Montréal depuis 2008. Il a été professeur invité à l'Institut des Hautes Études Internationales (Université Paris II) en 2014, puis chercheur invité à la Universidad de los Andes (Bogota, Colombie) en 2014-2015.

Unités de recherche

Enseignement et supervision
Publications

Bachand, R. (2016). Le droit applicable en la présente affaire est le droit international coutumier tel qu’il ressort de la jurisprudence : quelques réflexions sur la méthodologie de la Cour internationale de Justice au moment de l’identification des règles de droit international coutumier. L'Observateur des Nations Unies, 40.


Bachand, R. (2015). Suraccumulation du capital, surproduction, impérialisme et droit international. Revue québécoise de droit international, 28(1), 1–51. Récupéré de https://www.sqdi.org/wp-content/uploads/28-1-2015_Bachand.pdf?x85994.


Bachand, R.(dir.). (2014). Introduction : l’intersectionnalité : dominations, exploitations, résistances et émancipation. Politique et sociétés, 33(1), 3–14. http://dx.doi.org/10.7202/1025584ar.


Bachand, R. (2014). Le droit international et l'idéologie "droits-de-l'hommiste" au fondement de l'hégémonie occidentale. Revue québécoise de droit international, (hors-série, septembre), 69–97. Récupéré de https://www.sqdi.org/wp-content/uploads/RQDI_HS201409_4_Bachand.pdf?x85994.


Laperrière, M.-N. et Bachand, R. (2014). L’hégémonie dans la société internationale : un regard néo-gramscien. Revue québécoise de droit international, (hors-série, septembre), 1–13. Récupéré de https://www.sqdi.org/wp-content/uploads/RQDI_HS201409_1_Laperriere-Bachand.pdf?x85994.


Bachand, R. et Idir, M. (2012). Décoloniser les esprits en droit international : la "responsabilité de protéger" et l’alliance entre naïfs de service et rhétoriciens de l’impérialisme. Mouvements, (72), 89–99. http://dx.doi.org/10.3917/mouv.072.0089.


Bachand, R. (2012). Les nouvelles formes de colonialisme dans le monde : que faire du concept d’État fragile en droit international? Civitas Europa, (28), 121–139. Récupéré de http://www.cairn.info/revue-civitas-europa-2012-1-page-121.htm.


Bachand, R. et Bouvier, C. (2011). Critique du formalisme et préjugés disciplinaires : la conception de l'État dans les sentences argentines. L’Observateur des Nations Unies, 30, 159–183.

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Bachand, R. (2011). Les quatre strates du droit international analysées du point de vue des subalternes. Revue québécoise de droit international, 24(1), 1–44. Récupéré de https://www.sqdi.org/wp-content/uploads/24-1_1_Bachand.pdf?x85994.


Bachand, R. et Lapointe, T. (2010). Beyond Presentism : Rethinking the Enduring Co-constitutive Relationships between International Law and International Relations. International Political Sociology, 4(3), 271–286. http://dx.doi.org/10.1111/j.1749-5687.2010.00105.x.


Bachand, R. (2010). Les affaires arbitrales internationales concernant l'Argentine : enjeux pour la gouvernance globale. Revue générale de droit international public, 114(2), 281–318.

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Lapointe, T. et Bachand, R. (2008). Introduction : Le décloisonnement du droit international et des relations internationales : l’apport des approches critiques. Études internationales, 39(1), 5–16. http://dx.doi.org/10.7202/018716ar.


Bachand, R. (2006). La critique en droit international : réflexions autour des livres de Koskenniemi, Anghie et Miéville. Revue québécoise de droit international, 19(2), 1–34. Récupéré de https://www.sqdi.org/wp-content/uploads/19.2_bachand.pdf?x85994.


Bachand, R. (2006). L’interprétation juridictionnelle chez les internationalistes du XXe siècle. Revue belge de droit international, 39(1), 173–217. Récupéré de http://heinonline.org/HOL/Page?public=false&handle=hein.journals/belgeint39&page=173&collection=journals.


Bachand, R. (2005). L’indétermination et l’interprétation chez les positivistes analytiques : un échange avec Austin, Kelsen, Hart et ... Dworkin. Ottawa Law Review/Revue de droit d'Ottawa, 37(1), 35–70. Récupéré de http://heinonline.org/HOL/Page?public=false&handle=hein.journals/ottlr37&page=35&collection=journals.


Bachand, R. (2004). La nouvelle donne en matière d’accords sur l’investissement pour les États-Unis : entre les vœux et la réalité. Chroniques des Amériques, 4(11). Récupéré de http://www.ieim.uqam.ca/IMG/pdf/Chro_0411_inv-bachand.pdf.


Bachand, R. (2004). Privatisation des soins de santé en Afrique : une solution miracle au bénéfice (et au détriment) de qui? Canadian Journal of African Studies/Revue canadienne des études africaines, 38(1), 1–19. http://dx.doi.org/10.1080/00083968.2004.10751279.


Bachand, R., Gallié, M. et Rousseau, S. (2003). Droit de l'investissement et droits humains dans les Amériques. Annuaire français de droit international, 49(1), 575–610. http://dx.doi.org/10.3406/afdi.2003.3767.


Bachand, R. (2003). La Conférence de Cancun : échec conjoncturel ou misère du système commercial international? Chroniques des Amériques, 3(14). Récupéré de http://www.archipel.uqam.ca/10285/1/Chro_0314_misere.pdf.


Bachand, R. (2003). Le Canada et les accords sur les investissements dans les Amériques en 2002. Chroniques des Amériques, 3(14).


Bachand, R. (2003). S. D. Myers : quelle est la place de l’environnement dans l’ALÉNA? Le Bouquet écologique, 16(1).


Bachand, R. (2002). S. D. Myers et les leçons du droit international. Chroniques des Amériques, 2. Récupéré de http://www.archipel.uqam.ca/10333/1/Chro_IMP1.pdf.


Bachand, R. (2016). Les apports de la théorie féministe du positionnement dans une théorie (critique) du droit (international). Dans E. Tourme Jouannet, L. Burgorgue-Larsen, H. Muir Watt et H. Ruis-Fabi (dir.). Féminisme(s) et droit international. Paris : Société de législation comparée.


Bachand, R. (2013). Les Third World Approaches to International Law : perspectives pour une approche subalterniste du droit international. Dans M. Toufayan, E. Tourme-Jouannet et H. Ruiz Fabri (dir.). Droit international et nouvelles approches sur le tiers-monde : entre répétition et renouveau. Paris : Société de législation comparée.


Bachand, R. (2013). Pour une théorie critique du droit international. Dans R. Bachand (dir.). Théories critiques et droit international (p. 115–132). Bruxelles : Bruylant.


Bachand, R. (2012). Indétermination du droit, légitimité des institutions et droit international de l’investissement. Dans M. Arès et É. Boulanger (dir.). L'investissement et la nouvelle économie mondiale : trajectoires nationales, réseaux mondiaux et normes internationales (p. 83–114). Bruxelles : Bruylant.


Bachand, R. (2011). La propriété et le droit international : la politique de l’interprétation et l’interprétation de la politique. Dans M.-P. Boucher (dir.). La propriété et ses multiples (p. 251–). Montréal : Éditions Nota bene.


Bachand, R. (2011). Non-state actors in North American legal scholarship : four lessons for the progressive and critical international lawyer. Dans J. D’Aspremont (dir.). Participants in the International Legal System : Multiple Perspectives on the Non-State Actors in International Law (p. 138–149). New York : Routledge.


Bachand, R. (2009). Présentation. Dans D. Kennedy (dir.). Nouvelles approches de droit international (p. 9). Paris : Pedone.


Bachand, R. (2002). Les investissements : le conflit Nord-Sud. Dans C. Deblock (dir.). L’Organisation mondiale du commerce : où s’en va la mondialisation? Montréal : Fides.


Bachand, R. (2001). Le droit de l’investissement. Dans S. Turcotte (dir.). L’intégration des Amériques : pleins feux sur la ZLÉA, ses acteurs, ses enjeux (p. 149). Montréal : Fides.


Bachand, R. (2015). Les théories critiques de droit international aux États-Unis et dans le monde anglophone. Paris : Pedone.

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Bachand, R. (dir.). (2013). Théories critiques et droit international. Bruxelles : Bruylant.

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Bachand, R. (2007). Les contraintes juridiques et extra-juridiques de l’interprétation juridictionnelle des traités de droit international : l’exemple du droit international économique. (Thèse de doctorat). Paris : Université Paris I Panthéon-Sorbonne.


Bachand, R. (2001). Débats et enjeux nord-sud de l'évolution du droit international de l'investissement en Amérique. (Mémoire de maîtrise). Montréal : Université du Québec à Montréal.

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Bachand, R. (2013). La souveraineté de l’État et les préjugés disciplinaires de la communauté des internationalistes : l’exemple des affaires argentines. Dans Société française pour le droit international (dir.). L’État dans la mondialisation : colloque de Nancy, (p. 241-250). Paris: Éditions A. Pedone.


Bachand, R. (2013). Les apports de la théorie féministe du positionnement dans une théorie (critique) du droit (international). Dans G. Azzaria (dir.). Les cadres théoriques et le droit : actes de la 2e Journée d'étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques, Cowansville. Éditions Yvon Blais.


Bachand, R. (2010). La théorie politique de l’État en droit international : considérations historique à partir de l’étude de Grotius. Dans H. Ruiz Fabri, R. Wolfrum et J. Gogolin (dir.). Select proceedings of the European Society of International Law (vol. 2), Oxford. Hart Publishing.


Bachand, R. (2007). L’interprétation en droit international : une analyse par les contraintes. Récupéré de http://www.esil-sedi.eu/sites/default/files/Bachand.pdf.


Bachand, R. (2006). Interprétation et légitimité : les tribunaux arbitraux formés en vertu du chapitre 11 de l’ALÉNA ont-il peur de la contestation aux États-Unis?. (Continentalisation. Cahier de recherche, 06-06). Montréal : GRIC, UQAM. Récupéré de http://www.ieim.uqam.ca/IMG/pdf/GRIC_Bachand_LoewenetMethanex_.pdf.


Bachand, R. (2005). CMS contre Argentine : premières réflexions sur une sentence arbitrale qui deviendra célèbre. (Continentalisation. Cahier de recherche, 05-05). Montréal : GRIC, UQAM. Récupéré de http://www.ieim.uqam.ca/IMG/pdf/Bachand_CMS.pdf.


Bachand, R. (2005). Les poursuites CIRDI contre l’Argentine : quand la gestion publique se heurte aux droits des investisseurs étrangers. (Continentalisation. Cahier de recherche, 05-04). Montréal : GRIC, UQAM. Récupéré de http://www.ieim.uqam.ca/IMG/pdf/Poursuites_Argentine.pdf.


Lamarche, L.,(en collaboration avec Bachand, R., Arnaud, A. et Chagnon, R.). (2005). Sauvegarder les mesures d’équité en emploi à l’heure des accords de commerce. Ottawa : Condition féminine Canada. Récupéré de http://publications.gc.ca/collections/Collection/SW21-117-2005F.pdf.


Lamarche, L. et Bachand, R. (2003). La protection et la promotion des droits des travailleuses québécoises à l’heure de la prolifération des accords de commerce : le besoin de clarifier les causes des menaces potentielles afin d’orienter l’action. Étude effectuée pour le Conseil du statut de la femme. Québec : Conseil du statut de la femme. Récupéré de http://www.ftq.qc.ca/librairies/sfv/telecharger.php?fichier=5023.


Bachand, R. (2003). Les marchés publics et la ZLÉA : enjeux et perspectives. (Continentalisation. Cahier de recherche, 01-03). Montréal : GRIC, UQAM. Récupéré de http://www.ieim.uqam.ca/IMG/pdf/Cahier_marchespub.pdf.


Bachand, R. (2002). Décentralisation et soins de santé en Afrique : étude de cas, Ouganda et Tanzanie. Montréal : CÉDIM, UQAM.


Bachand, R. (2002). Le droit des télécommunications à l’OMC. (Note de recherche, 02-02). Montréal : GRIC, UQAM. Récupéré de http://www.ieim.uqam.ca/IMG/pdf/Bachand_telecom.pdf.
Notes: Économie politique internationale


Bachand, R. et Lamarche, L. (2002). Le droit à la santé et la lutte contre la pauvreté en Afrique. Montréal : CÉDIM, UQAM.


Bachand, R. (2002). Les sources systémiques des violations du droit à la santé en Afrique. Montréal : CÉDIM, UQAM.


Bachand, R. (2001). ALÉNA et suprématie du droit commercial : quel statut pour les traités en matière de droit de l’environnement?. (Note de recherche, 5 octobre 2001). Montréal : CÉDIM, UQAM. Récupéré de http://www.ieim.uqam.ca/IMG/pdf/Myers.pdf.


Veilleux, A. et Bachand, R. (2001). Droits et devoirs des investisseurs : deux poids, deux mesures. (Note de recherche, 01-10). Montréal : GRIC, UQAM. Récupéré de http://www.ieim.uqam.ca/IMG/pdf/veilleux.pdf.


Bachand, R. et Veilleux, A. (2001). Droits et devoirs des investisseurs : existe-t-il un espace juridique transnational?. (Continentalisation. Cahier de recherche, 01-13). Montréal : GRIC, UQAM. Récupéré de http://www.ieim.uqam.ca/IMG/pdf/veilleux-bachand_2001_.pdf.


Bachand, R. (2001). Les poursuites intentées en vertu du chapitre 11 de l’ALÉNA : quelles leçons en tirer?.. (Mise à jour et corrigée) (Continentalisation. Cahier de recherche, 01-11). Montréal : GRIC, UQAM. Récupéré de http://www.ieim.uqam.ca/IMG/pdf/ch11.pdf.


Bachand, R. (2001). ZLÉA et investissements : débats et négociations. (Continentalisation. Notes et études). Récupéré de http://www.ieim.uqam.ca/IMG/pdf/ZLAetinvestissements.pdf.


Bachand, R. (2001). Étude comparative des accords et traités d’investissement dans les Amériques : existe t-il une alternative au modèle ALÉNA?. (Continentalisation. Notes et études, 01-2). Montréal : GRIC, UQAM. Récupéré de http://www.ieim.uqam.ca/IMG/pdf/GRIC-etude.pdf.


Bachand, R. (2000). Les mécanismes de règlement des différends relatifs aux investissements, L’ALÉNA comme modèle?. (Continentalisation. Cahier de recherche, 00-03). Montréal : GRIC, UQAM. Récupéré de http://www.ieim.uqam.ca/IMG/pdf/Invests.pdf.


Bachand, R. (2000). Les poursuites intentées en vertu du chapitre 11 de l’ALÉNA : quelles leçons en tirer?. (Continentalisation. Cahier de recherche, 00-13). Montréal : GRIC, UQAM. Récupéré de http://www.ieim.uqam.ca/IMG/pdf/13-2000-bachand.pdf.


Bachand, R. (2000). Que penser du résultat de la poursuite de S. D. Myers contre le Canada?. (Continentalisation. Notes et études, 08-2000). Montréal : GRIC, UQAM. Récupéré de http://www.ieim.uqam.ca/IMG/pdf/08-2000-bachand.pdf.


Laperrière, M.-N., Bachand, R. et Lemay, V. (dir.). (2014). L'hégémonie dans la société internationale : un regard néo-gramscien [Numéro spécial]. Revue québécoise de droit international, (hors-série, septembre). Récupéré de http://www.heinonline.org/HOL/Permalink?a=dXFhbS5jYQ&u=http%3A%2F%2Fwww.heinonline.org.proxy.bibliotheques.uqam.ca%3A2048%2FHOL%2FPage%3Fhandle%3Dhein.journals%2Frevue2014%26size%3D2%26collection%3Djournals%26id%3D2


Bachand, R. (dir.). (2014). L’intersectionnalité : dominations, exploitations, résistances et émancipation [Numéro spécial]. Politique et sociétés, 33(1).


Picard, M.H. et Bachand, R. (dir.). (2011). À quoi sert le droit international? [Numéro spécial]. Revue québécoise de droit international, 24(1). Récupéré de https://www.sqdi.org/fr/numero-24-1-2011-3/


Bachand, R. (2008). [Recension du livre "Passion et ambivalences : le colonialisme, le nationalisme et le droit international", par N. Berman]. Revue québécoise de droit international, 21(1), 461–465. Récupéré de https://www.sqdi.org/wp-content/uploads/211-13-Bachand.pdf?x85994
Notes: Nathaniel Berman, Passion et ambivalences : le colonialisme, le nationalisme et le droit international, présentation d'Emmanuelle Jouannet, Paris, Pedone, 2008.


Bachand, R. et Lapointe, T. (dir.). (2008). Le décloisonnement du droit international et des relations internationales. L’apport des approches critiques [Numéro spécial]. Études internationales, 39(1).


Bachand, R. (2005). Le chapitre 11 de l’ALÉNA : Problèmes de fond et de juridiction. Document non publié.
Notes: Mémoire présenté pour le Réseau québécois sur l’intégration continentale au Sous-Comité du commerce international, des différends commerciaux et des investissements internationaux, Ottawa, 16 février 2005.


Bachand, R. (2005). United States–Dominican Republic–Central America Free Trade Agreement. Dans T. Leonard (dir.). Encyclopedia of the Developing World. New York : Routledge. Récupéré de http://shora.tabriz.ir/Uploads/83/cms/user/File/657/E_Book/Economics/Encyclopedia%20of%20the%20developing%20world.pdf


Bachand, R. et Rousseau, S. (2003). L’investissement international et les droits humains : enjeux politiques et juridiques. Récupéré de http://www.institutidrp.org/contributionsidrp/investissements%20et%20droits%20humains.pdf


Bachand, R. (2000). Les dangers pour le Québec d’un accord sur les investissements dans la ZLÉA copié sur le chapitre 11 de l’ALÉNA. Document non publié.
Notes: Mémoire présenté à la Commission sur les institutions de l’Assemblée nationale, le 13 octobre 2000.


Communications
  • Épistémologie des absences et critique des droits humains, Congrès de l'ACFAS), Université McGill, 12 mai 2017.
  • Une responsabilité de protéger? Considérations éthiques et sociales de l'intervention humanitaire, Université de Montréal 25 janvier 2017.
  • Le droit à la gouvernance démocratique et l'unidimentionnalisation de la société, table ronde sur la création d'une Cour constitutionnelle internationale / mondiale, Université d'Ottawa, 12 janvier 2017.
  • Idioma y construcción del conocimiento en derecho internacional, Aproximaciones postcoloniales del derecho internacional en América latina, Universidad Nacional Autónoma de México, Mexique, 23 juin 2016.
  • Teorías criticas del derecho internacional, Academia colombiana de derecho internacional, Pontificia Universidad Javeriana, Bogota, Colombie, 9 avril 2015.
  • Capitalismo, imperialismo y derecho internacional, Universidad de los Andes, Bogotá, Colombie, 19 mars 2015.
  • How can a White, Male, Western and Petit-Bourgeois Professor of International Law Contribute to TWAIL?, Third World Approaches to International Law Conference, American University in Cairo, Le Caire, Égypte, 24 février 2015.
  • Les nouvelles approches marxistes de droit international, Journée Théories et réalités du droit international au XXIe siècle, AFNU, CERIC, Université Aix-Marseille, 3 octobre 2014.
  • Le droit international et l'impérialisme, colloque international « Penser l'émancipation », Université Paris Ouest-Nanterre, 20 février 2014.
  • Le Droit international et la légitimation de la violence impérialiste, colloque « Droit et Limites », Science po. Paris, 23 mai 2013
  • Coercition et consentement : l'idéologie droits-de-l'hommiste au service de l'hégémonie, colloque « Actualité interdisciplinaire de Gramsci », Université du Québec à Montréal, 9 mai 2013.
  • La souveraineté de l'État et les préjugés disciplinaires de la communauté des internationalistes : l'exemple des affaires argentines, colloque annuel de la Société française de droit international, Université de Lorraine, 1er juin 2012.
  • Les apports de la théorie féministe du positionnement dans une théorie (critique) du droit (international), colloque sur la méthodologie et l'épistémologie juridiques, Université Laval (Québec), 4 mai 2012.
  • Les Third world approaches to international law: Perspectives pour une approche subalternistes du droit international", colloque Des analyses "Tiers-mondistes" aux "Postcolonial Studies" - Théoriques critiques du pouvoir et revendications politiques, Université du Québec à Montréal, 1er septembre 2011
  • Les nouvelles formes de colonialisme dans le monde : Que faire du concept d'État faible en droit international?, colloque les États fragiles et le droit international, Université Nancy II, 27 mai 2011.
  • À quoi sert le droit international? Les quatre strates du droit international analysées du point de vue des subalternes, Université libre de Bruxelles, 25 mai 2011.
  • Les fondements d'une théorie critique en droit international, Colloque L'état des théories critiques dans le monde francophones. Trajectoires comparées : Relations internationales et droit international, UQAM, 19 mai 2011.
  • Les préjugés institutionnels des juristes internationalistes, Groupe de recherche sur les imaginaires politiques en Amériques latine, UQAM, 27 avril 2011.
  • Indétermination du droit, légitimité des institutions internationales et droit international de l'investissement, Groupe de recherche sur l'intégration continentale, UQAM, 26 novembre 2010.
  • Critical Approaches and the Third World : Towards a Global and Radical Critique of International Law, Université McGill, 24 mars 2010
  • Marxisme et droit international : critiques, défis et perspectives, Université d'Ottawa, 22 mars 2010.
  • Deux poids, deux mesures: les tribunaux arbitraux et les États-Unis?, Groupe de recherche sur l'intégration continentale, UQAM, 17 mars 2010.
  • Critical Approaches and the Third World, rapport présenté dans le cadre du colloque « Evaluating Critical Approaches to International Law », Paris, Université Paris 1, 12 décembre 2009.
  • La « conception de l'État » chez Grotius et les pré-Grotiens, Société européenne de droit international, Heidelberg, 5 septembre 2008.
  • La réification de la volonté de l'État en droit international, ACFAS, Trois-Rivières, 8 mai 2007.
  • Les limites de pacta sunt servanda : la détermination de l'interprétation d'autorité en droit international : Conseil canadien de droit international, Ottawa, 28 octobre 2006.
  • L'interprétation en droit international : une analyse par les contraintes, Société européenne de droit international, Paris, 19 mai 2006.
  • Enjeux des accords internationaux d'investissement dans un contexte régional : de la mobilisation de l'investissement à la gestion du contentieux, Atelier sur le cadre de l'investissement pour la promotion du développement en Afrique de l'Ouest, Lomé, Togo, 16 mai 2006.

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Le Département des sciences juridiques priorise la promotion et la défense de la justice sociale en apportant une réponse fondée sur le droit aux préoccupations des citoyennes et citoyens et des groupes sociaux d’ici ou d’ailleurs dans le monde. Notre département est un laboratoire d’analyse critique du rôle que joue le droit dans la société et de la place que joue le social dans le droit.

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