Pierre Bosset

Professeur

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Téléphone : (514) 987-3000 poste 3993
Local : W-2445
Langues : Français, Anglais
Liens d'intérêt
Informations générales

Cheminement académique

M.Phil. (International Relations), Cambridge, 1989
LL.M. (International Human Rights Law), Essex, 1984
Licence en droit, Université de Montréal, 1980

Unités de recherche

  • Centre d'études ethniques des universités montréalaises (CETUUM)

Partenaires (organismes, entreprises)

  • Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse
  • Conseil de l'Europe

Affiliations externes principales

  • Professeur invité, Université de Toulouse-Capitole, 2017
  • Membre du Barreau du Québec (depuis 1981)
  • Directeur de la recherche et de la planification stratégique à la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse du Québec (1998 à 2007)
  • Conseiller juridique à la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse du Québec (1985 à 1998)
  • Conseiller juridique pour «Au Bas de l'Échelle» [normes du travail, accès à la syndicalisation] (1982 à 1985)
  • Chercheur invité à l'Institut d'études internationales de Montréal de l'UQAM, 2006
  • Chercheur visiteur à l'Université de Kyoto (Japon), 1994
Enseignement
Communications
  • «The Legal Background and Cases against 'Ethics and Religious Culture' as a Compulsory Course in Québec», Conférence Religious and Moral Education in Perspective, Bruxelles (Belgique), 20 mars 2014.
  • «The Québec Course on 'Ethics and Religious Culture': The Political Process, Contemporary Debates and Critics», Conférence Religious and Moral Education in Perspective, Bruxelles (Belgique), 20 mars 2014.
  • «Acte fondateur ou loi ordinaire? La Charte des droits et libertés de la personne dans l'ordre juridique québécois», Colloque Jacques-Yvan-Morin, Université de Montréal (13 mars 2014).
  • «Régimes de laïcité au Québec et au Canada», séminaire, Instituto de Ciencias de la Religiones, Universidad Complutense, Madrid, Espagne (31 janvier 2014).
  • «Canadian Law and Policy Regarding Freedom of Religion», 1st International Congress on Religious Pluralism Management, Madrid, Espagne (30 janvier 2014).
  • «Current Canadian Debates Over Freedom of Religion: A Transatlantic Perspective», Jaén, Espagne, Colloque Libertad Religiosa y Derechos Constitucionales de la Diversidad Cultural: La Experiencia Canadiense como Modelo Constitucional de Referencia, Universidad de Jaén (11 octobre 2013).
  • «Canadian Debates Over Religious Diversity: What's In It for Europe?», Lisbonne, Portugal, Instituto de Estudos Politicos, Universidade Catolica de Portugal (8 octobre 2013).
  • «Current Debates about Religious Freedom in Canada», table ronde, Madrid (Espagne), Fundacion para las Relaciones Internacionales y el Dialogo Exterior (7 octobre 2013).
  • «La liberté de religion, les autres droits fondamentaux, les valeurs communes: quels rapports?», Centre culturel chrétien de Montréal, Colloque Christianisme et laïcité: pour faire avancer le débat, 21 septembre 2013.
  • «Pratiques religieuses alimentaires: le cadre juridique applicable au Canada», Lille (France), Colloque Pratiques religieuses alimentaires: limiter le risque discriminatoire, Faculté libre de droit, Université catholique de Lille( 5 avril 2013).
  • «Garantie, aménagement et limitation des droits fondamentaux: le cadre international», séminaire Consultations publiques sur les droits fondamentaux, Centre d'études ethniques des universités montréalaises, 26 mars 2013.
  • «Les droits économiques et sociaux sont-ils les 'parents pauvres' du droit international?", Sommet des membres du Tribunal des droits de la personne du Québec, 13 mars 2013.
  • «Federalism and Fundamental Rights: Canada», Innsbruck (Autriche), European Acamemy, International Winter School on Federalism and Governance (6 février 2013).
  • «L'encadrement juridique du halal et du cachère au Canada: réglementer au nom de quoi, et sans prendre parti?», Colloque interdisciplinaire Le halal dans tous ses états, 24 octobre 2012.
  • «L'accommodement raisonnable du handicap en milieu universitaire: une notion juridique au service de l'inclusion», Association québécoise interuniversitaire des conseillers aux étudiants en situation de handicap, 8 juin 2012.
  • «Federalism and Minority Protection: Canada», Innsbruck (Autriche), European Academy, International Winter School on Federalism and Governance (8 février 2012).
  • «La place du droit dans les débats sur les accommodements raisonnables: une réflexion dworkinienne», Université de Sherbrooke, Chaire d'éthique appliquée, 28 novembre 2011.
  • «Regards croisés sur les accommodements religieux en Europe et au Québec: le regard québécois», Paris, Défenseur des droits, Transatlantic Forum on Migration and Integration, Symposium Discriminations religieuses en Europe( 16 septembre 2011).
  • «De l'accommodement raisonnable à l'interculturalisme: faux problèmes et vrais défis», Symposium international sur l'interculturalisme, 26 mai 2011.
  • «À quoi servent les droits économiques et sociaux?», UQAM, Centre d'études sur le droit international et la mondialisation (avec B. Duhaime), 9 mars 2011.
  • «Mainstreaming Religious Diversity: The Road(s) Not Taken in Leyla Sahin v. Turkey», Strasbourg (France), Conférence Mainstreaming Diversity : Rewriting Judgments of the European Court of Human Rights (3 février 2011).
  • «L'attitude fraternelle du droit est-elleun point de vue dépassé? Réflexions autour de L'Empire du droit, de Ronald Dworkin», Université d'Ottawa, Faculté de droit, série Lecteurs radicaux, 13 décembre 2010.
  • «Negotiating the Intersection of Religious Diversity and a Secular Project Through the Prism of Human Rights : The Experience of the Bouchard-Taylor Commission», La Haye (Pays-Bas), Metropolis International Conference: Justice and Migration - Paradoxes of Belonging (5 octobre 2010).
  • « L'enseignement de la culture religieuse à l'école, les chartes des droits et les parents : éléments pour une analyse du discours juridique entourant un droit 'fondamental' », ACFAS, Colloque Le nouveau programme d'éthique et de culture religieuse, 12 mai 2010.
  • « Le domaine respectif de l'accommodement raisonnable et de la justification des atteintes aux droits : analyse des arrêts Amselem, Multani et Hutterian Brethren », Association du Barreau canadien (avec J. Woehrling), 19 avril 2010.
  • «Canadian and Québécois Experience on the Adaptation of Human Rights in Plural Societies : Reasonable Accommodation, Multicultural Interpretation and Public Policies», San Sebastian (Espagne), University of Deusto, Pedro Arrupe Institute of Human Rights, 6th Encounter on Human Rights (16 mars 2010).
  • « Laïcité et accommodements raisonnables », Bruxelles (Belgique), Séminaire organisé par «Bruxelles Laïque» (11 décembre 2009).
  • « L'accommodement raisonnable : limites et enjeux selon l'expérience québécoise », Strasbourg, Conseil de l'Europe, Colloque Interagir dans la diversité pour la cohésion sociale : cadres et références pour adapter l'organisation et les compétences des services sociaux aux exigences d'une société plurielle (7 décembre 2009).
  • « Renforcer les droits économiques, sociaux et culturels : approches juridiques et défis institutionnels », Association canadienne des commissions des droits de la personne, 16 juin 2009.
  • « Les juristes font-ils partie du débat démocratique? », Ottawa, Sociétés savantes du CAnada, Association canadienne de philosophie, Atelier Les droits fondamentaux en débat : Quel rôle pour les cours et les institutions démocratiques?, 26 mai 2009.
  • « L'accommodement raisonnable comme outil de gestion démocratique de la diversité», réunion d'experts, Paris, Conseil de l'Europe (17 février 2009).
  • « Les conceptions de la liberté dans une société multiculturelle : la culture comme angle mort des droits fondamentaux », Entretiens du Centre Jacques-Cartier, Colloque Le sens de la liberté, 6 octobre 2008.
  • « Enjeux juridiques de la laïcité et des accommodements raisonnables : une perspective québécoise », Paris, Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité (HALDE), Séminaire France, Québec et Belgique : enjeux de la laïcité et des aménagements raisonnables sur le critère de la religion (11 septembre 2008).
  • «La 'crise' des accommodements raisonnables au Québec : regard d'un juriste sur le rapport Bouchard-Taylor" ; Québec, Association du Barreau canadien, 19 août 2008.
  • «The Interdisciplinary Teaching of Human Rights», Colchester (U.K.), University of Essex, Human Rights Centre, Alumni Conference Human Rights : Interpretation and Implementation (6 juillet 2008).
  • «Droits de la personne et accommodements raisonnables : le cadre international», Strasbourg, Institut canadien d'administration de la justice, Journées strasbourgeoises (30 juin 2008).
  • «Le rôle d'un avocat dans une commission», UQAM, Faculté de science politique et de droit, Association des diplômés, 17 mars 2008.
  • «L'internationalisation des modes juridiques de régulation de la diversité religieuse », Trois-Rivières, ACFAS, Colloque Citoyenneté, ethnicité, diversité : interrogations locales, nationales et internationales, 11 mai 2007.
  • « Liberté de religion, laïcité et liberté d'expression : peut-on sortir du triangle maudit? » UQAM, Chaire UNESCO de philosophie politique et de philosophie du droit, 22 février 2007.
  • « Les droits culturels des minorités », Rabat (Maroc), Association francophone des Commissions nationales pour les droits de l'Homme (6 février 2007).
Réalisations
Services à la collectivité

Barreau du Québec: membre du Comité sur les droits de la personne
Ministère de l'Éducation (Québec): membre du Groupe d'échanges sur la diversité en milieu scolaire (2008-2010)
Conseil de l'Europe: membre du Groupe de travail sur les compétences interculturelles dans les services sociaux (2009)
Commission de consultation sur les pratiques d'accommodement reliées aux différences culturelles: membre du comité consultatif d'experts (2007-2008)
Personne-ressource auprès de nombreux organismes publics et groupes communautaires du Québec

Directions de thèses et mémoires

Thèses de doctorat
Mémoires

Département des sciences juridiques

Le Département des sciences juridiques priorise la promotion et la défense de la justice sociale en apportant une réponse fondée sur le droit aux préoccupations des citoyennes et citoyens et des groupes sociaux d’ici ou d’ailleurs dans le monde. Notre département est un laboratoire d’analyse critique du rôle que joue le droit dans la société et de la place que joue le social dans le droit.

Coordonnées

Département des sciences juridiques
455, boul. René-Lévesque Est
Montréal (Québec)  H2L 4Y2