Politiques et règlements

Règlements ou politiques par programme
Reconnaissance des acquis et règles de cheminement

Qu’est-ce qu'une exemption de cours ou une reconnaissance des acquis ?

Extraits du Règlement des études de premier cycle

6.1 Principes

L’Université reconnaît que la formation, les connaissances ou les savoir-faire acquis par une étudiante, un étudiant antérieurement à son admission à un programme d’études ou parallèlement à son cheminement dans ce programme peuvent correspondre à la formation, aux connaissances ou aux savoir-faire acquis par la réussite d’un ou de plusieurs cours de ce programme. […]

6.2 Définitions

La reconnaissance des acquis peut donner lieu aux cinq situations suivantes : l’exemption de cours, la substitution de cours, le transfert de cours, le report de cours et l’intégration au dossier d’activités antérieures : […]

Pour en savoir plus, téléchargez le guide Faire créditer un cours

Règles de cheminement 

(tous les chemins ne mènent pas au diplôme...)

Pour obtenir son diplôme de baccalauréat en droit, une étudiante, un étudiant doit, dans l’état actuel du programme de baccalauréat en droit, obtenir 98 crédits. Mais encore faut-il suivre les bons cours pour obtenir les bons 98 crédits…

Ce document présente les règles relatives au cheminement dans le programme du baccalauréat en droit. Dans le présent document, il est entendu par « cheminement dans le programme », le fait de suivre et de réussir les cours — tous les cours — nécessaires à l’obtention du grade de bachelière, bachelier en droit.

Ce document est divisé en trois parties. Dans une première partie, nous expliquons la raison d’être principale de ce document. Dans une deuxième partie, nous présentons les six (6) règles d’or relatives au cheminement dans le programme de baccalauréat en droit. Dans une troisième partie, nous donnons des précisions au sujet de ces six (6) règles d’or.

En annexe, il est fourni une grille de cheminement type susceptible de guider les étudiantes, les étudiants, du moins celles et ceux qui étudient à temps complet, dans leur choix de cours.

Pour en savoir plus, téléchargez le guide Règles de cheminement

Département des sciences juridiques

Le Département des sciences juridiques priorise la promotion et la défense de la justice sociale en apportant une réponse fondée sur le droit aux préoccupations des citoyennes et citoyens et des groupes sociaux d’ici ou d’ailleurs dans le monde. Notre département est un laboratoire d’analyse critique du rôle que joue le droit dans la société et de la place que joue le social dans le droit.

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