Auteur : poolbourque

Appel de textes : Revue de la Faculté de droit de l’Université de Toronto

Veuillez prendre connaissance de l’appel de textes pour le volume 85(1) de la Revue de la Faculté de droit de l’Université de Toronto. 

Les soumissions pour le volume 85(1) seront acceptées au fur et à mesure de leur réception jusqu’au 18 septembre 2026, à 17h00 (HE).

La Revue de la Faculté de droit de l’Université de Toronto (RFDUT) est une publication bilingue qui accepte des soumissions en français et en anglais de la part d’étudiants et de jeunes diplômés admissibles de partout dans le monde, notamment des étudiants en droit, des stagiaires et des avocats en première année de pratique. Nous publions des articles, des commentaires d’arrêt et des notes sur un large éventail de sujets juridiques. Nous accueillons toute analyse juridique réfléchie et n’imposons aucun thème particulier. Toutefois, les textes soumis doivent être rédigés en français ou en anglais et porter, au sens large, sur le droit canadien ou présenter un contenu canadien.

Les volumes précédents de la RFDUT sont accessibles sur Westlaw et LexisNexis. Les articles publiés par la RFDUT ont été cités par tous les niveaux des tribunaux canadiens, y compris la Cour suprême du Canada. La RFDUT a également été citée par des tribunaux étrangers.

La RFDUT examine toutes les soumissions qui respectent ses exigences relatives aux soumissions. Veuillez prendre connaissance de ces exigences avant de soumettre votre article, puisque toute soumission qui ne les respecte pas sera rejetée. Vous pouvez soumettre votre article à l’adresse suivante : www.utflr.ca/soumettre-article.

Pour toute question, veuillez nous contacter à l’adresse suivante: editorialmanager.lawreview@utoronto.ca.

Note concernant le nom français de la Revue. La Revue de la Faculté de droit de l’Université de Toronto (RFDUT) était désignée dans certaines éditions imprimées et numériques récentes sous le nom de Revue de droit de l’Université de Toronto. Le nom officiel français de la Revue est toutefois la Revue de la Faculté de droit de l’Université de Toronto (RFDUT), qui est désormais utilisé dans toutes nos publications.

Débat électoral 2026 – Pensons haut et fort le Québec de demain

Le 22 septembre prochain, l’UQAM, en collaboration avec TVA, tiendra un débat électoral portant sur des enjeux d’actualité qui préoccupent la société québécoise.

Présenté au Centre Pierre-Péladeau, l’événement réunira des candidates et des candidats des principaux partis politiques représentés à l’Assemblée nationale au moment de sa dissolution.

Les candidates et les candidats répondront aux questions de Pierre-Olivier Zappa, chef d’antenne à TVA et animateur de l’émission À vos affaires sur LCN, et diplômé de l’UQAM.

L’expertise de l’UQAM servira de point de départ aux échanges autour de trois grands thèmes d’actualité : 

  • Enseignement supérieur :
    Présenté par Isabelle Plante, professeure au Département de didactique et titulaire de la Chaire de recherche du Canada sur les différences de genre à l’école;
  • Santé et bien-être :
    Présenté par Janie Houle, professeure au Département de psychologie et titulaire de la Chaire de recherche sur la réduction des inégalités sociales de santé;
  • Environnement :
    Présenté par Philippe Gachon, professeur au Département de géographie et directeur général du Réseau Inondations InterSectoriel du Québec (RIISQ).

Nous vous invitons à vous joindre à nous pour assister à cet échange privilégié sur les grands enjeux qui façonneront l’avenir du Québec. L’inscription à l’activité est obligatoire.

Au plaisir de vous y accueillir en grand nombre.

Une pièce d’identité devra être présentée à l’entrée, en plus de votre billet.
Pour des raisons de sécurité, aucun sac ne sera autorisé. Vestiaire disponible.

Le débat est organisé avec l’appui de la Faculté des sciences humaines, de la Faculté des sciences de l’éducation et de la Faculté de science politique et de droit.

Informations pratiques

  • Date : Le mardi 22 septembre 2026, de 18 h à 19 h 30. Ouverture des portes à 17 h 15.
  • Lieu : Salle Pierre-Mercure du Centre Pierre-Péladeau, 300, boulevard De Maisonneuve Est, Montréal (Québec)
  • Pour assister au débat : inscription

Appel de candidatures – Mentors au premier cycle en droit

Quoi ? Appel de candidatures pour des postes de mentors au premier cycle

À retenir ? La description du rôle et la procédure de candidature

Quand ? Dépôt des candidatures le 4 septembre au plus tard, entrevues entre le 8 et le 11 septembre

*****

Vous êtes une personne inscrite en deuxième ou troisième année du baccalauréat en droit et vous souhaitez agir comme mentor et ainsi aider vos collègues dans leur cheminement académique? Le nouveau Centre de mentorat aux personnes étudiantes en droit du premier cycle est pour vous!

Rôle des mentors

Le Centre de mentorat vise à accompagner les personnes étudiantes durant leur cheminement académique au DSJ et à l’UQAM et à favoriser leur réussite. Les mentors jouent un rôle de personne-ressource auprès des personnes étudiantes inscrites dans un programme de premier cycle en droit, selon leurs besoins sur le plan pédagogique.

L’accompagnement peut notamment porter sur :

  • L’organisation et la planification du travail académique;
  • La prise de notes;
  • Les méthodes de recherche juridique;
  • Les règles entourant la citation et le plagiat;
  • Le contenu des cours de droit;
  • La préparation aux examens et aux travaux.

Au besoin, les mentors peuvent diriger les personnes étudiantes vers les ressources complémentaires disponibles sur le campus.

Les mentors exercent aussi leur rôle en collaboration avec l’homologue pour les personnes étudiantes autochtones. À titre d’exemple, elles peuvent répondre aux questions de l’homologue, leur adresser des personnes étudiantes qui en font la demande, ou organiser des séances d’études conjointes.

Horaire des mentors

Le Département des sciences juridiques est à la recherche de deux (2) personnes disponibles pour travailler chacune quatre (4) heures par semaine pendant les sessions d’automne 2026 et d’hiver 2027 (incluant la période d’examens).

La formule privilégiée est une permanence à date fixe, les mercredis, durant laquelle les mentors se rendent disponibles en présentiel, dans un local prévu à cet effet à l’UQAM. Les mentors auront également accès à la boîte courriel du Centre de mentorat en cas de besoin.

Lorsque personne ne se présente au local durant la permanence, les mentors seront appelés à développer du matériel et des outils destinés à offrir du soutien pédagogique aux personnes étudiantes (selon les instructions des personnes professeures responsables du Centre de mentorat).

Le Centre de mentorat souhaite commencer ses activités dans la troisième semaine de la session d’automne (semaine du 14 septembre 2026).

Rémunération des mentors

Les mentors seront rémunérés selon la Convention du SETUE.

Comment poser sa candidature?

Les personnes intéressées doivent transmettre un CV et un relevé de notes à jour (non officiel) à l’adresse mentoratpremiercycle.dsj@uqam.ca au plus tard le vendredi 4 septembre 2026. Des entrevues auront lieu la semaine suivante, soit entre le 8 et le 11 septembre.

Pour toute question, n’hésitez pas à écrire au Centre de mentorat à l’adresse ci-dessus.

Bonne rentrée!

Toutes nos félicitations à la professeure Valérie Costanzo qui a soutenu sa thèse avec brio !

Titre : Rendre justice à la participation des enfants : enquêtes ethnographiques judiciaires en droit familial et en droit de la protection de la jeunesse

Supervision : Emmanuelle Bernheim, professeure titulaire, Faculté de droit, Université d'Ottawa - section de droit civil

Institution : Université d'Ottawa, Faculté de droit, section de droit civil

Membres du jury :

  • Émilie Biland-Curinier, professeure de sociologie, IEP Paris ;
  • Simon Lapierre, professeur titulaire, École de travail social, Université d'Ottawa ;
  • Robert Leckey, juge à la Cour supérieure du Québec ;
  • Mona Paré, professeure titulaire, Faculté de droit, Université d'Ottawa - section de droit civil.

Mention : exceptionnelle 

Emmanuelle Bernheim et Valérie Costanzo

Bourses d’inscription pour Thèsez-vous !

Vous êtes étudiant.e à la maîtrise ou au doctorat de la Faculté de science politique et de droit de l’UQAM ?

Du 1er août 2026 au 31 juillet 2027, la Faculté de science politique et de droit soutient vos activités Thèsez-vous ! Vous avez le droit à : ​

  • 1 bourse de 130$, pour les retraites rédaction de 3 jours
  • 1 bourse de 30$, pour les activités de rédaction en ligne et à l’espace 

Limite d’une utilisation de chaque bourse par étudiant.e.​ Pour obtenir les codes, veuillez écrire à dechamplain.olivier@uqam.ca​​. 

Programmation Automne 2026

Comment bénéficier de ce soutien financier ? C’est tout simple ! 
Pour que la bourse soit valide, il faut que le courriel dans votre profil membre soit votre courriel institutionnel.
Au moment de vous inscrire aux activités, inscrivez le code bourse dans la section du panier d’achat. 
Vous devez utiliser le montant total de la bourse en une seule transaction.

​***Notez qu’il est de votre responsabilité de vérifier que la bourse ait bien été appliquée à votre achat avant de conclure la transaction. Les bourses ne pourront pas être appliquées de manière rétroactive. Merci !​

Programmation 2026-2027 du Groupe de réflexion en droit privé (GRDP)

1)DUOS, le nouveau cycle de conférences en ligne du GRDP

    Le droit se pense-t-il mieux à deux ? Deux personnes, deux concepts, deux juridictions, deux langues, deux traditions, deux régimes, deux oppositions, deux parties, deux récits, deux disciplines, deux mouvements, etc. Voilà la question qui alimentera ce nouveau cycle de conférences. Il faut dire que le droit aime les duos et les duels. Pensons aux grandes summa divisio personne/chose, droit privé/droit public, droit réel/droit personnel, etc. ; aux grandes controverses Savigny/Jhering, Hauriou/Duguit, Hart/ Fuller, etc. ; aux célèbres tandems Aubry&Rau, Lluelles&Moore, Zenati&Revet, etc. ; sans oublier tout le mouvement Droit et… En duo ou en solo, dogmatique ou méthodologie juridiques, épistémologie ou histoire du droit seront discutées et disputées à l’aune des dualités qui habitent les mondes du droit.

    Les conférences se dérouleront sur zoom de 12h30 à 14h (Montréal) et de 18h30 à 20h (Paris)

    1. 18 septembre 2026, Nathalie Goedert (Paris Saclay) : Art et Droit. Les inscriptions sont ouvertes ici.
    2. 22 octobre 2026, Anne-Sophie Hulin (AMU) : Droit et Intimité
    3. 14 janvier 2027, Pascale Dufour & Yves-Marie Abraham (UdM) : Droit et Décroissance 
    4. 11 février 2027, Mathieu Devinat (UdS) et Michel Boudot (Poitiers) : La double nature des droits en copropriété
    5. 11 mars 2027, Charles Breton-Demeule (UdM) : Les dédicaces 
    6. 15 avril 2027, Nader Hakim (Bordeaux) : Les grands duos 

    2)En nature, les ateliers en personne du GRDP

    Comment sortir le droit privé de sa logique patrimoniale ? Comment le repenser au-delà de la compensation et de la patrimonialisation des droits ? Si l’on connait le principe de la réparation en nature, de la remise en état, des avantages ou encore du partage en nature, ces mécanismes demeurent exceptionnels. La transformation des choses et des droits en biens a en effet évincé les objets réels du droit, précipitant sa désincarnation radicale. Quid de la concrétude, de la nature et de ses habitants ? Ces ateliers poursuivent le potentiel subversif qu’il y a à réincarner le droit privé, cette fois en le concrétisant en nature. 

    Trois ateliers, un au Québec et deux en France, se risqueront à déterrer la nature réelle et relationnelle du droit privé, quitte à le dénaturer.

    Atelier 1 : 29 janvier 2027, UQAM (GRDP), 13h30 - 16h30

    • Marie-Ève Arbour (U Laval) : Réparer en nature
    • Tiphaine Dourges (U Ottawa) : Remettre en état
    • Lara Khoury (McGill) : Les clauses non monétaires
    • Guillaume Laganière (UQAM) : Réparer en procédure
    • Jessica Leblanc (UQAM) : La fiducie comme mode de réparation en nature

    Atelier 2 : 25 mars 2027, Université Côte d’Azur (CERDP), 13h30 - 16h30

    Avec la précieuse collaboration de Mathias Latina (Université Côte d’Azur)

    • Mathilde Hautereau-Boutonnet (AMU) : Naturaliser les codes civils
    • Mariève Lacroix (U Ottawa) : L’illicéité protectrice de la nature ?
    • Mathias Latina (Université Côte d’Azur) : En nature
    • Grégoire Leray (Université Côte d’Azur) : La réparation en nature
    • Lionel Smith (Oxford) : Restituer en nature
    • Sarah Vanuxem (Université Côte d’Azur) : Les origines du ius peregrinandi

    Atelier 3 : 6 avril 2027, Université Paris 1 (IRJS), 13h30 - 16h30

    Avec la précieuse collaboration de Judith Rochfeld (Paris 1)

    Les ateliers se dérouleront en personne.

    Vous pouvez d’ores et déjà inscrire toutes ces dates à vos agendas.

    *Ces activités s’inscrivent dans le cadre des recherches sur Les transformations générales du droit privé depuis le Code civil du Québec de Gaële Gidrol-Mistral et Alexandra Popovici, et sont soutenues par le Fonds d’études notariales de la Chambre des notaires du Québec, la Faculté de science politique et de droit de l’UQÀM et la Faculté de droit de l’UdS.

    94e congrès de l'Acfas

    L'Acfas a le plaisir d'annoncer l'ouverture de l'appel de propositions de son 94e congrès qui se tiendra du 10 au 14 mai 2027 à l'Université de Québec à Montréal (UQAM).

    Nous vous invitons à soumettre vos propositions de colloques et de communications libres jusqu'au 9 octobre 2026, pour prendre part au plus grand rassemblement scientifique de la francophonie!

    Remettre en questions

    La force de la recherche repose sur un principe fondamental : la remise en question. 

    Contrairement aux croyances ou aux opinions, la démarche scientifique n’a pas pour objectif de confirmer des certitudes, mais de les éprouver. Elle avance grâce au doute, à la confrontation des idées, à la vérification des résultats et à la possibilité de faire évoluer ses propres conclusions à la lumière de nouvelles données. 

    Cette capacité de questionnement est l’une des plus grandes forces de la science. Elle permet l’amélioration continue des connaissances et favorise l’innovation, qu’il s’agisse de santé, d’environnement, de culture, de technologie ou de développement social. La remise en question n’est pas un signe de faiblesse, mais une preuve de rigueur intellectuelle et d’intégrité. 

    Plus grand rassemblement scientifique multidisciplinaire de la francophonie, le congrès annuel de l’Acfas constitue une occasion incontournable de valoriser la recherche. Le thème Remettre en questions mis de l’avant pour le congrès 2027 incarne avec aplomb cet objectif en positionnant l’importance de questionner et de repousser les limites du savoir pour faire avancer la société. L’utilisation volontaire du pluriel dans le mot « questions » ouvre sur les différentes perspectives d’études abordées lors du congrès.

    Soumettre une proposition de colloque

    Soumettre une proposition de communication libre

    Nouvel appel de candidatures : concours de plaidoirie additionnels 2026–2027 

    Quoi ? Appel de candidatures pour des concours de plaidoirie additionnels en 2026-2027

    À retenir ? Les conditions d’admission et la candidature

    Quand ? Dépôt le 3 septembre au plus tard, entrevues le 8-9 septembre

    Les concours de plaidoirie

    Le Département envisage de participer à des concours de plaidoirie additionnels en 2026-2027. Suite à l’appel de candidatures du printemps dernier, le Département des sciences juridiques invite donc de nouveau les personnes inscrites au baccalauréat en droit et intéressées à participer à un concours de plaidoirie durant l’année académique 2026–2027 à soumettre leur candidature au Département des sciences juridiques.

    Les concours de plaidoirie sont une excellente occasion de développer vos aptitudes de rédaction juridique et vos talents oratoires dans le cadre d’une compétition saine et formatrice, le tout en équipe, et sous la supervision de juristes d’expérience. 

    Les concours additionnels auxquels le DSJ envisage de participer en 2026–2027 

    Le DSJ envisage de participer aux concours suivants, en plus de ceux pour lesquels des équipes ont déjà été formées :

    • Coupe Guy-Guérin (droit pénal – première instance) 
    • Concours de plaidoirie en droit de l’immigration, des réfugiés et de la citoyenneté (droit de l’immigration - première instance)
    • Concours Kawaskimhon (droit et traditions juridiques autochtones) - hiver 2027

    Ces concours sont ouverts uniquement aux personnes inscrites au baccalauréat en droit.  

    Les conditions d’inscription 

    La direction de programme procède elle-même à l’inscription au cours JUM466X (concours interuniversitaire) lorsque les conditions suivantes sont remplies :

    1. les prérequis ont été validés par la direction de programme, c’est-à-dire avoir complété 41 crédits en droit, dont 35 obligatoires, avant le début du trimestre d’automne 2026; 
    2. la candidature a été retenue par le comité de sélection (voir ci-bas, section « entrevues »);  
    3. la direction de programme a autorisé la participation au concours.   

    Précision sur la charge de travail

    Les concours de plaidoirie (JUM463X - Concours interuniversitaire ou JUM466X - Concours interuniversitaire) comportent trois (3) crédits (JUM463X - Concours interuniversitaire) ou six (6) crédits (JUM466X - Concours interuniversitaire). Les concours de trois (3) crédits se déroulent au trimestre d’hiver. Les concours de six (6) crédits se déroulent sur deux trimestres consécutifs, aux trimestres d’automne et d’hiver.

    La participation à un concours de plaidoirie implique une charge de travail beaucoup plus importante que celle d’un cours régulier. Le comité de sélection attribuera par conséquent une importance particulière à la disponibilité des personnes candidates.

    En outre, considérant la charge de travail que la participation à un concours implique et conformément à l’article 8 al. 2 des Règlements pédagogiques particuliers du baccalauréat en droit, les étudiant.e.s inscrit.e.s à un concours de plaidoirie ne peuvent être inscrit.e.s à plus de cinq (5) cours, incluant le concours.

    Les candidatures et le processus de dépôt des candidatures

    Les personnes intéressées doivent soumettre électroniquement leur candidature individuelle à l’adresse suivante : concours.dsj@uqam.ca. Les documents suivants sont requis :  

    1. Une lettre de présentation identifiant les raisons qui poussent la personne à candidater à un concours de plaidoirie, le ou les concours qui l’intéressent (un ordre de préférence peut être fourni, à défaut de quoi la personne sera considérée pour tous les concours) et un engagement à ajuster son horaire selon les indications du comité;
      1. Un curriculum vitae à jour;
      1. Une copie de tous les relevés de notes universitaires (une copie non officielle suffit).

    Notez que les candidatures de groupe ne sont pas considérées. La date limite pour l’envoi du dossier de candidature est le jeudi 3 septembre 2026. 

    Les entrevues 

    Le comité départemental des concours de plaidoirie évaluera les dossiers et convoquera en entrevue les personnes retenues. Les entrevues devraient avoir lieu les 8 et 9 septembre.

    ***** 

    Pour toutes les informations, voir la page web dédiée aux concours sur le site web de l’UQAM : https://plaidoirie.uqam.ca. Pour toute question, n’hésitez pas à écrire au comité à l’adresse concours.dsj@uqam.ca.

    Toutes nos félicitations aux délégations de l’UQAM qui ont participé à la simulation de l’OACI !

    La Simulation de l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) a eu lieu à Montréal, au siège de l’OACI, du 9 au 12 juin 2026. Deux équipes de l’UQAM ont représenté la France et Singapour et un prix pour le meilleur position paper a été remporté. La simulation de l’OACI est un concours interuniversitaire où les délégations étudiantes incarnent des États membres du Conseil de l’OACI. Après une préparation rigoureuse, les personnes participantes se réunissent au siège de l’OACI pour négocier des résolutions façonnant l’avenir de l’aviation civile internationale.

    Pour la Simulation de l’OACI – Édition 2026, voici les vingt-et-un membres des délégations :

    Melia Ramde, Samantha Redjie Vixama, Anna Sarah Barry, Jennefer Numa, Lina Khatib, Amélie Tessa, Carmen Floch-Andriamanamihaja, Sergey Khameykin, Emma-Ève Narbonne, Jérémie St-André-Roy, Antoine Pontbriand, Jeanne Boucard, Ariane Audette, Rébecca Maltais, Yavhany Sajous, Abdoulaye Sakho, Émile Laurin, Adnane El Aslaoui, Brahim Belahdid, Garvin Dexter Jacquet et Ariane Cosson.

    Marwa Dehbal, chargée de cours au Département des sciences juridiques, était l’enseignante responsable de la simulation et Charlotte Bergeron, ainsi que Ahou Kouamé, étaient les personnes assistantes d’enseignement. Merci à tous les trois pour leur implication !

    Votre mémoire ou votre thèse mérite de rayonner ? Participez au prix Minerve 2026 !

    Vous avez réalisé un mémoire de maîtrise ou une thèse de doctorat en droit ? Voici une occasion unique de faire reconnaître la qualité de votre travail de recherche !

    Le prix Minerve 2026 offre deux distinctions :
    - Un prix pour une thèse de doctorat ;
    - Un prix pour un mémoire de maîtrise en droit.

    Les ouvrages lauréats seront publiés dans la collection Minerve des Presses de l’Université Laval, une belle reconnaissance pour les travaux qui contribuent au développement de la recherche juridique.

    Date limite de soumission : 1er septembre 2026

    Les travaux admissibles sont :
    - Les thèses soutenues ;
    - Les mémoires évalués entre le 1er septembre 2024 et le 31 août 2026.

    Les candidatures seront évaluées selon :
    - La qualité de la recherche ;
    - La qualité de la rédaction ;
    - L’importance de la contribution à l’étude ou à la pratique du droit.

    Les travaux doivent avoir été présentés dans une faculté de droit au Québec ou, pour les universités situées à l’extérieur du Québec, porter sur le droit québécois. Une préférence est accordée aux ouvrages rédigés en français.

    Pour consulter les détails du concours et le règlement :
    https://www.pulaval.com/collections/minerve

    N’hésitez pas à faire rayonner vos recherches et à soumettre votre travail !

    Bonne chance à toutes et à tous !

    Département des sciences juridiques

    Le Département des sciences juridiques priorise la promotion et la défense de la justice sociale en apportant une réponse fondée sur le droit aux préoccupations des citoyennes et citoyens et des groupes sociaux d’ici ou d’ailleurs dans le monde. Notre département est un laboratoire d’analyse critique du rôle que joue le droit dans la société et de la place que joue le social dans le droit.

    Coordonnées

    Département des sciences juridiques
    455, boul. René-Lévesque Est
    Montréal (Québec)  H2L 4Y2