La lutte contre les migrations irrégulières, le trafic de migrants et la traite des personnes : quelle incidence sur la protection des droits fondamentaux des migrants et des demandeurs d’asile au Canada ?
Colloque organisé par Pre Ndeye Dieynaba Ndiaye (Université du Québec à Montréal, OMIRAS)
Quand : Jeudi 12 décembre 2024
Où : Université du Québec à Montréal
Format : Hybride (présentiel et en ligne)
Les propositions de communication d’un maximum de 500 mots doivent être envoyées, accompagnées d’une courte description biographique a kor.moussa@courrier.uqam.ca et à ndiaye.ndeye_dieynaba@uqam.ca, avant le 31 juillet 2024.
Le concours du Programme de bourses d'excellence pour étudiants étrangers PBEEE des FRQNT est maintenant ouvert.
Le programme s'adresse aux personnes étudiantes et chercheuses étrangères de toutes les disciplines (arts, communication, science politique, droit, sciences, génie, éducation, gestion, sciences humaines, santé).
Nous vous invitons à consulter la page Wiki Bourse pour connaître la procédure de dépôt de candidature et de sélection. Nous demeurons disponibles pour toute question à l'adresse bourses@uqam.ca.
La date limite pour soumettre les pièces du dossier : 25 juillet 2024.
À l’occasion de la cérémonie de la collation des grades de la Faculté de science politique et de droit, qui s’est déroulée le 8 juin dernier, l’UQAM a décerné un doctorat honoris causa à l’artiste et militante autochtone Ellen Gabriel.
En rendant hommage à Ellen Gabriel sur la recommandation de sa Faculté de science politique et de droit, l’UQAM reconnaît le dévouement de l’artiste et militante mohawk dans la défense des droits des peuples et des femmes autochtones et dans la protection de leurs terres ancestrales. Membre de la communauté Kanehsatà:ke, elle mène depuis bientôt 35 ans un combat artistique et féministe. Bachelière en beaux-arts de l’Université Concordia et diplômée de la New York Film Academy, elle se fait connaître en 1990 en agissant comme porte-parole du mouvement de résistance contre le projet d’agrandissement d’un terrain de golf sur les terres traditionnelles de sa communauté, lors de la «crise d’Oka».
Présidente de Femmes Autochtones du Québec de 2004 à 2010, Ellen Gabriel dénonce le sexisme de la Loi sur les Indiens et joue un rôle central dans l’élaboration du projet Wasaiya, réalisé en partenariat avec le Service aux collectivités de l’UQAM, qui vise à mieux outiller les femmes autochtones concernant leurs droits. Dénonçant très tôt les disparitions de femmes autochtones, elle lutte contre l’impunité qui perdure. La préservation des langues autochtones figure également parmi les causes qu’elle embrasse.
Ellen Gabriel a obtenu le prix de la Journée internationale des femmes du Barreau du Québec, le Golden Eagle Award de l’Association des femmes autochtones du Canada et le Jigonsaseh Women for Peace Award de l’organisme américain Indigenous Women’s Initiatives. En 2024, elle devient la première lauréate autochtone du Grand Prix du Conseil des arts de Montréal. Cette distinction auréole son documentaire de 2021 sur le siège de Kanehsatà:ke. L’œuvre intitulée Kanàtenhs – When the Pine Needles Fall a reçu plusieurs distinctions à travers le monde.
Sur la photo, de gauche à droite : la doyenne de la Faculté de science politique et droit Rachel Chagnon, le recteur Stéphane Pallage, Ellen Gabriel et le professeur du Département des sciences juridiques Bernard Duhaime.
Pour découvrir les autres doctorats honorifiques remis, veuillez consulter l’article d’Actualités UQAM.
La professeure Catherine Mathieu a été nommée membre du « Comité consultatif sur les enjeux constitutionnels du Québec au sein de la fédération canadienne », tel qu’annoncé le 7 juin 2024, par le Premier ministre du Québec. Ce comité aura pour mandat « de recommander des mesures visant à protéger et promouvoir les droits collectifs de la nation québécoise, à assurer le respect de ses valeurs sociales distinctes et de son identité distincte, à garantir le respect des champs de compétence du Québec et à accroître son autonomie au sein de la fédération canadienne ».
La Simulation de l'Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) a eu lieu à Montréal, au siège de l'OACI, du 21 au 24 mai 2024. Trois équipes de l'UQAM ont représenté l'Inde, les États-Unis et l'Argentine et ont remporté plusieurs prix. La simulation de l’OACI est un concours interuniversitaire où les délégations étudiantes incarnent des États membres du Conseil de l’OACI. Après une préparation rigoureuse, les participants se réunissent au siège de l'OACI pour négocier des résolutions façonnant l'avenir de l'aviation civile internationale.
Pour la Simulation de l'OACI - Édition 2024, voici les membres des délégations et les sept prix remportés :
La Délégation de l'Inde était composée de Camille Laty (présélectionnée pour un stage à la Commission européenne), Jessica Barette, Alexandra Terrault, Manel Dhaher, Gethro Petit-Frère Decat, Patrick-Oumar Sy, Angela Mouafo, Daphnée Sterling, Zachary Robichaud, Nesrine Chihani et Anne Prunella Ehounou. Les étudiants ont remporté ces prix : Prix de la Délégation d'Honneur, Prix de la meilleure oratrice en comité Environnement (Alexandra Terrault) et Idem en comité Juridique (Anne Prunella Ehounou) et le Prix du Meilleur binôme en Comité Sécurité (Zachary Robichaud et Daphnée Stirling).
La Délégation des États-Unis était composée de Michel Zakhour, Alexandre Nazar, Marylou Regnier, Meriem El Aider, William Sleibi, Roger Lotfallah, Jianne G. Guadagno, Jade Perron, Brendan Le Rossignol, Sami Youssef Tarabay et Julien Fleury. Le Prix du meilleur orateur (Alexandre Nazar) et le Prix du meilleur binôme en Sécurité (Alexandre Nazar et Marylou Regnier) ont été remportés.
La Délégation de l'Argentine, composée de Ahou-Noémie Kouamé, Boris Keite Ntasigana, Ismael Kamano, Nouhaila Jaadane, Ioulia Vallez-Cahi, Léa Mahmoud, Hassan El-Khansa, Élodie Bris, Bénédith Jospeh, Diem-Hanh Cao et Fatoumata Almaimoune, a remporté le Prix du meilleur Position Paper en Comité Juridique (Élodie Bris et Bénédith Joseph).
Marwa Dehbal, chargée de cours au Département des sciences juridiques, était l'enseignante responsable de la simulation et Charlotte Bergeron, étudiante au Baccalauréat en droit, était l’assistante d’enseignement. Merci à toutes les deux pour leur implication !
L’Observatoire sur les Migrations, les Réfugiés, les Apatrides et l'Asile (OMIRAS) souhaite contribuer aux débats sur les personnes étudiantes de l'international et propose à cet effet une demie-journée d’études sur cet enjeu. L’idée est de présenter la réforme du gouvernement et les nouvelles exigences pour les études au Canada et de répondre aux préoccupations des étudiantes & étudiants.
Nous aurons des praticiens.nes, étudiants.es, experts.es et chercheurs.es afin de pousser la réflexion sur ces défis et perspectives.
L’événement se déroulera à l’UQAM, le lundi 27 Mai 2024 de 10h00 - 15h00 (heure de Montréal) en format comodal (en présentiel et en ligne).
> Pour y participer, vous devez vous inscrire à ce lien
Les prix Mosaïque, décernés par le Bureau des diplômés, honorent des personnes diplômées de chacune des facultés et de l’École des sciences de la gestion pour leur engagement professionnel, l’incidence de leurs réalisations et leur rayonnement. La Soirée des prix Mosaïque aura lieu le 2 mai prochain.
Géhane Kamel (baccalauréat en droit, 2004), coroner au Bureau du coroner à Montréal, est la récipiendaire pour la FSPD en 2024.
Biographie
Avant d’entreprendre ses études en droit, Géhane Kamel a d’abord exercé les fonctions d’éducatrice spécialisée au sein du Centre jeunesse de Montréal. Devenue avocate, elle se spécialise en droit de la famille et du travail, pour ensuite développer une expertise en droit de la santé et corporatif au sein de l’Institut de cardiologie de Montréal. En 2017, le gouvernement du Québec la nomme coroner permanente au Bureau du coroner à Montréal. Reconnue pour son intégrité, son audace et son franc-parler, Mme Kamel a présidé des enquêtes publiques sur des événements tragiques et largement médiatisés, tels que la mort de Joyce Echaquan en 2020 ainsi que les décès survenus dans les milieux de vie pour aînés lors de première vague de COVID-19. L’importance de ses enquêtes, ainsi que l’impact et la portée de ses recommandations, font d’elle une figure bien connue sur la scène publique. Bien que la coroner préfèrerait – et de loin – « rester dans l’ombre des défunts », son engagement et son courage lui ont valu d’être nommée personnalité de l’année en 2021 par le journal Le Devoir ainsi que par le magazine L’actualité.
Jean-Victor Simoneau est finissant au baccalauréat en droit de l’UQAM et titulaire d’un baccalauréat en études politiques appliquées et d’une maîtrise en droit international et politique internationale appliquée de l’Université de Sherbrooke. Avant ses études de droit, il a travaillé en politique fédérale, notamment à titre d’adjoint spécial au Cabinet de la ministre du Développement international, avant de se joindre à la fonction publique canadienne. Durant ses études, Jean-Victor a été auxiliaire de recherche en droit constitutionnel de la consommation auprès du professeur Gabriel-Arnaud Berthold. Il s’est impliqué comme clinicien à la Clinique juridique du Grand Montréal et a été élu sur l’exécutif de l’Association étudiante en droit de l’UQAM. En mars 2024, au concours pancanadien de plaidoirie Laskin, il a remporté avec son équipe trois prix, dont la plaidoirie finale. Jean-Victor est actuellement analyste-recherchiste au secrétariat ministériel du Bureau de la sous-ministre de la Justice et sous-procureure générale du Canada. Avant d’entrer en fonction à la Cour d’appel fédérale en 2025, il entend terminer le programme de baccalauréat en droit et effectuer sa formation professionnelle à l’École du Barreau.
Diplômé du baccalauréat en droit (2022, mention d’honneur de l’UQÀM) et membre du Barreau du Québec depuis février 2024, Jean-Guilhem Tovar est également titulaire de baccalauréats en science politique de l’Institut d’Études Politiques de Paris (SciencesPo) et de l’Université de Colombie-Britannique (UBC). À l’été 2020, après sa première année en droit, Jean-Guilhem Tovar a pu faire un stage en droit criminel auprès du juge Alexandre Boucher de la Cour supérieure du Québec. Durant ses études à l’UQÀM, il s’est également engagé auprès d’Étudiant.es Pro Bono du Canada (EPBC) jusqu’à obtenir le Prix du juge en chef Richard Wagner pour l’engagement pour l’accès à la justice pour ses mandats menés avec l’organisation En Vero et l’Association Canadienne des Libertés Civiles. En 2022, il a participé au concours de plaidoirie Laskin, où il s’est classé comme dixième meilleur plaideur. Il a également travaillé comme auxiliaire de recherche auprès du professeur Guillaume Laganière sur des enjeux entourant la gestion des actions collectives multi juridictionnelles dans les provinces de common law canadiennes, et auprès de la professeure Catherine Mathieu en droit constitutionnel. Jean-Guilhem Tovar est actuellement à l’emploi d’un cabinet pancanadien spécialisé en litige constitutionnel complexe. Avant d’entrer en fonction à la Cour fédérale en 2025, il entend compléter un Juris Doctor en common law nord-américaine à l’Université de Montréal.
Jeanne Salomé Roy agira comme clerc à la Cour fédérale du Canada. Titulaire d’un baccalauréat en sciences politiques et relations internationales de l’Université McGill, elle a tracé son parcours en collaborant avec divers organismes spécialisés dans les domaines du droit autochtone, de l’immigration et de l’environnement en plus d’avoir effectué un field study au Panama, en partenariat avec le Smithsonian Tropical Research Institute. Au cours de ses études à l’UQAM, Jeanne a travaillé comme auxiliaire de recherche en assistant la professeure Dominique Bernier dans les domaines du droit pénal et criminel. De plus, elle a œuvré en tant qu’auxiliaire d’enseignement notamment en droit de la famille auprès de la professeure Valérie Costanzo (UQÀM), ainsi qu’en introduction au droit auprès de la professeure Élyse Lévesque (ITHQ) dans les industries du tourisme et de la restauration. Elle a également coordonné une équipe dans l’obtention d’une certification émise par le Bureau de certification et d’homologation du MSSS en matière de sécurité et de protection des renseignements personnels. En mars 2024, elle a participé au concours interuniversitaire Kawaskimhon où son équipe a mené une négociation aboutissant à la signature d’un cadre de gouvernance entre la nation St’kemlupsemc te secwepemc et le gouvernement fédéral. Avant d’entrer en fonction à la Cour fédérale en 2025, Jeanne Salomé Roy envisage compléter sa formation professionnelle à l’École du Barreau en plus d’entamer une maitrise en droit autochtone, domaine vers lequel elle désire orienter sa carrière.
Finissante au baccalauréat en droit de l’UQAM, Julie Duchesne (absente de la photo) est également titulaire d’un baccalauréat en administration des affaires de l'École des hautes études commerciales. Tout au long de ses études, Julie s'est impliquée activement dans diverses activités académiques, notamment en tant qu'auxiliaire de recherche en droit de la consommation et auxiliaire d'enseignement. Elle a également eu l'occasion de réaliser un stage-cours au sein de la Commission des droits de la personne et de la jeunesse ainsi qu'à l'Office de la protection du consommateur. Julie s'implique aussi comme bénévole au sein d'une maison d'hébergement pour les femmes et leurs enfants victimes de violence conjugale et au sein de l'équipe Pro-bono UQAM. Depuis juin 2021, elle occupe un emploi étudiant au bureau pénal du Directeur des poursuites criminelles et pénales. Passionnée par une multitude de domaines de droit, Julie a décidé de se spécialiser dans une pratique multidisciplinaire axée sur la recherche. C'est dans cette optique qu'elle a postulé et obtenu le poste d'avocate-recherchiste à la Cour d'appel. Cet été, Julie entamera sa formation professionnelle à l'École du barreau qui lui permettra d’entrer en fonction à la Cour d’appel du Québec en juin 2025.
Le 11 avril dernier, un 5 à 7 était organisé pour souligner le 50e anniversaire du Département des sciences juridiques de l'UQAM. Cet événement festif a rassemblé une soixantaine de membres de la communauté universitaire, incluant étudiants, professeurs, chargés de cours et diplômés, venus honorer le demi-siècle d'existence de leur département. L'événement était animé par Dieynaba Ndiaye, professeure de droit au Département.
La soirée a débuté par l'intervention de la professeure Lucie Lamarche, qui a captivé l'audience avec un rappel poignant de l’engagement du Département pour la justice sociale et l'accès à la justice depuis sa création. Son allocution a non seulement mis en lumière les réussites passées, mais aussi inspiré l'assistance sur l'importance de continuer ce combat pour les années à venir. Vous pouvez lire l'allocution de la professeure Lamarche, prononcée lors de cet événement.
Après cette ouverture enrichissante, l'émotion était à son comble lors de la remise des Prix de la relève 2023 et 2024. Les deux prix ont été remis par Amélie Escobar, présidente du Conseil de diplômés de la FSPD et diplômée en science politique (M.A. science politique 2017; B.A. science politique 2012). Les diplômés en droit Catheryne Houde et Me Donald Tremblay ont été honorés pour leurs contributions remarquables à la société, renforçant le lien entre les générations de juristes formés à l'UQAM. Catheryne Houde (LL.B. 2018), qui est aveugle depuis un très jeune âge, a obtenu son diplôme en droit à l'UQAM. Travaillant à INCA, elle a piloté des projets pour sensibiliser et améliorer l'accessibilité pour les aveugles, en plus de former ces derniers et les professionnels sur leurs droits. Engagée activement dans sa communauté, elle contribue aussi comme chroniqueuse chez AMI-Télé. Me Donald Tremblay (LL.B. 2016) a fondé la Clinique juridique itinérante pour offrir des services juridiques aux itinérants. En 10 ans, 350 étudiants ont aidé plus de 4 000 personnes, améliorant l'accès à la justice et favorisant la réinsertion sociale. La clinique collabore avec 18 partenaires et ses membres effectuent des recherches sur la discrimination judiciaire envers les itinérants, défendant leurs droits jusqu'à la Cour suprême du Canada.
Dans le cadre des activités pour célébrer son 50e anniversaire, le Département a lancé officiellement trois concours pour souligner l’apport exceptionnel de sa communauté étudiante à la promotion et à la défense de la justice sociale. Le prix et les deux bourses seront remis lors de l’activité de clôture des célébrations du 50e au mois de novembre 2024. Pour connaître les modalités et les détails, vous pouvez consulter l'appel à candidatures.
La soirée s'est conclue par un cocktail de réseautage, offrant un moment privilégié pour les échanges entre anciens et actuels membres du Département, renforçant ainsi les liens de cette grande famille juridique.
Le 50e anniversaire du Département des sciences juridiques ne marque pas seulement un jalon important, mais aussi le début d'un nouveau chapitre. Avec ses diplômés et étudiants engagés et son corps enseignant passionné, le Département pourra continuer à influencer positivement le domaine de la justice sociale pour le futur.
L’UQAM, université favorisant l’accès aux études, et son Département des sciences juridiques (DSJ), qui valorise la formation de juristes soucieux de justice sociale, répondent à l’appel à l’action no28 de la Commission vérité et réconciliation du Canada et à l’appel à l’action 3.3. du Plan d’action de l’UQAM 2021-2026 Poursuivre l’engagement avec les Premiers Peuples. Ainsi, le DSJ est heureux de réserver quatre places au sein de son programme de baccalauréat en droit à des étudiantes et étudiants membres des Premières Nations et Inuit âgé.e.s de 21 ans et plus et comptant l’équivalent de 2 ans ou plus d’expérience bénévole ou rémunérée au sein d’un groupe ou d’une institution autochtone.
Les candidatures doivent être soumises au plus tard le 19 avril avant 17h, par courriel à l’adresse bac.droit@uqam.ca en intitulant l’objet du courriel comme suit : « Candidature base expériences autochtones ».
Le Département des sciences juridiques priorise la promotion et la défense de la justice sociale en apportant une réponse fondée sur le droit aux préoccupations des citoyennes et citoyens et des groupes sociaux d’ici ou d’ailleurs dans le monde. Notre département est un laboratoire d’analyse critique du rôle que joue le droit dans la société et de la place que joue le social dans le droit.